1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DU MOBILIER POUR LA MÉDIATHÈQUE ROBERT DESNOS
Description: FOURNITURE DU MOBILIER POUR LA MÉDIATHÈQUE ROBERT DESNOS
Identifiant de la procédure: 1242a66c-966c-470c-8424-26ae4ed41416
Identifiant interne: 2024/DAC/23
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ARGENTEUIL
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Mobilier de rangement et de présentation des collections
Description: Mobilier de rangement et de présentation des collections
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39155000 Mobilier de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ARGENTEUIL
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 245 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Mobilier d'accueil et de confort intérieur et extérieur
Description: Mobilier d'accueil et de confort intérieur et extérieur
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ARGENTEUIL
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie d'Argenteuil
Organisation qui traite les offres: Mairie d'Argenteuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement: 21950018800012
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France
Téléphone: 0134234100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Ville: CERGY
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a5edc75c-c610-445e-b8e1-8f58fd5c2d4c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/08/2024 12:09:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 515098-2024
Numéro de publication au JO S: 167/2024
Date de publication: 28/08/2024
