A proximité de Argeles 66704 Pyrenees Orientales
Acheteur : CC Albères Côte Vermeille Illibéris
66704 Argelès sur Mer
Tel : 0468818429
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.

Fourniture de colonnes à verres, emballages ménagers recyclables (EMR), ordures ménagères résiduelles (OMR) et cartons

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/04/2026
JOUE - 222861-2026
222861-2026 - Résultats
France – Conteneurs et poubelles de déchets – Fourniture de colonnes à verres, emballages ménagers recyclables (EMR), ordures ménagères résiduelles (OMR) et cartons
OJ S 64/2026 01/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Albères Côte Vermeille Illibéris
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de colonnes à verres, emballages ménagers recyclables (EMR), ordures ménagères résiduelles (OMR) et cartons
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédureb9206725-046a-45f6-8657-be758dc8f4da
Identifiant interne2025F58COLON
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 impasse Charlemagne  
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA884 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de colonnes à verres, emballages ménagers recyclables (EMR), ordures ménagères résiduelles (OMR) et cartons
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant interneF-PF-1754676
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 impasse Charlemagne  
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Date de fin de durée01/03/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur841050-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCC Albères Côte Vermeille Illibéris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis884 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre884 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielUTPM ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre884 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025f58colon
TitreFourniture de colonnes à verres, emballages ménagers recyclables (Emr), ordures ménagères résiduelles (Omr) et cartons
Date de conclusion du marché/concession30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement7480A2D0-C534-2CDC-1E42652A44A8676A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCC Albères Côte Vermeille Illibéris
Numéro d’enregistrement56856
Adresse postale3 impasse Charlemagne
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
Point de contactPARRA Antoine
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0468818429
Adresse internethttp://www.cc-acvi.com
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCC Albères Côte Vermeille Illibéris
Numéro d’enregistrement2089759
Adresse postale3 impasse Charlemagne
VilleArgelès sur Mer
Code postal66700
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublicsassurance@cc-acvi.com
Téléphone0468818429
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement7480A368-AB91-5036-B8FC39482AA9AA2F
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielUTPM ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754676-1-0-1
Adresse postaleRte De Noyon
VilleCoucy-Le-Chateau-Auffrique
Code postal02380
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa2ad29f8-c01e-48db-a6ff-a98d56e6341a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/03/2026 15:05:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis222861-2026
Numéro de publication au JO S64/2026
Date de publication01/04/2026