A proximité de Argeles 66704 Pyrenees Orientales
Acheteur : CC Albères Côte Vermeille Illibéris
66704 Argelès sur Mer
Tel : 0468818429
2 Lots
Lot 1
LOT 1
Lot 2
LOT 2
Secteurs d'activité
Bennes à ordures.

ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES D'OCCASION DE 5M3 ET 12 M3 POUR LE SERVICE COLLECTE DE LA CC ACVI

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2025
JOUE - 295845-2025
295845-2025 - Résultats
France – Bennes à ordures – ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES D'OCCASION DE 5M3 ET 12 M3 POUR LE SERVICE COLLECTE DE LA CC ACVI
OJ S 89/2025 08/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Albères Côte Vermeille Illibéris
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES D'OCCASION DE 5M3 ET 12 M3 POUR LE SERVICE COLLECTE DE LA CC ACVI
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture de: Lot 1 : BOM 12m3 - double chaise - véhicule récent (moins de 4 ans) ou véhicule très récent (moins de 2 ans) Lot 2 : mini BOM 5m3 avec caisson aluminium uniquement - véhicule récent (moins de 4 ans) ou véhicule très récent (moins de 2 ans)
Identifiant de la procédure5baa68fa-e33f-44ba-b247-326d131759c0
Identifiant interne2024F58ACBOM
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 impasse Charlemagne  
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1
DescriptionBOM DE 12 M3
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 impasse Charlemagne  
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début24/03/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCC Albères Côte Vermeille Illibéris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2
DescriptionMINI BOM DE 5 M3
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 impasse Charlemagne  
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début24/03/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCC Albères Côte Vermeille Illibéris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis142 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFAUN ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreFAUN ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre142 900,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024f58acbo1
TitreLot 1
Date de conclusion du marché04/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA57EE602-9621-E4E1-601F481DBDCCE117
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCC Albères Côte Vermeille Illibéris
Numéro d’enregistrement56856
Adresse postale3 impasse Charlemagne
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
Point de contactPARRA Antoine
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0468818429
Adresse internethttp://www.cc-acvi.com
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCC Albères Côte Vermeille Illibéris
Numéro d’enregistrement1933561
Adresse postale3 impasse Charlemagne
VilleArgelès sur Mer
Code postal66704
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil@cc-acvi.com
Téléphone0468818429
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementA57EE636-07C4-6B67-B2A18964649261AD
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielFAUN ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1579931-1-1-1
Adresse postale625 Rue Du Languedoc
VilleGuilherand-Granges
Code postal07500
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Adresse électroniquefaunao@faun.fr
Téléphone0475816600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaf8cd755-6c33-4080-862b-4dad7b1a1631  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/05/2025 11:49:18 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis295845-2025
Numéro de publication au JO S89/2025
Date de publication08/05/2025