1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Description: Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Identifiant de la procédure: d8550881-2fd6-473c-9a04-e587981ff8c6
Identifiant interne: 2026-004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Gignac
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite des sites est obligatoire. Elle aura lieu le 23 mars 2026 à 14h00 Lieu de RDV : services des eaux - chemin de l'écosite 34150 GIGNAC
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Description: Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
Options:
Description des options: Sans objet
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Gignac
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/04/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Accord-cadre à bons de commande
Facturation électronique: Non autorisée
Arrangement financier: Accord-cadre avec un montant maximum
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Numéro d’enregistrement: 24340069400168
Adresse postale: 2 parc d'activités de Camalcé
Ville: Gignac
Code postal: 34150
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467570450
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 1a773332-7b84-47cd-a4ab-28e9cb5acc07 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 09/03/2026 12:08:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 166154-2026
Numéro de publication au JO S: 48/2026
Date de publication: 10/03/2026
