1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Parc Naturel Regional du Luberon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027
Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027
Identifiant de la procédure: 07b23377-ce8e-488f-983a-67777b25ff41
Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 410 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: - Lot n°1 : Biodiversité et transition écologique
Description: Biodiversité et transition écologique
Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2024
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Lieu: Apt
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: - Lot n°2 : Agriculture et alimentation
Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027 Thème Agriculture et alimentation
Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2024
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Alimentation et agriculture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Lieu: Apt
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: - Lot n°3 : Enjeu climatique et Transition énergétique
Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027
Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351611 Services de climatologie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2024
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027 thèmes : Enjeu climatique et Transition énergétique
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Lieu: Apt
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: - Lot n°4 : Eau et milieux aquatiques
Description: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : eau et milieux aquatiques
Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2024
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : eau et milieux aquatiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Lieu: Apt
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: - Lot n°5 : Géologie du territoire et ressources minérales
Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : géologie du territoire et ressources minérales
Identifiant interne: N° 2024-ACEET-06-06-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351220 Services de conseil en géologie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2024
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : géologie du territoire et ressources minérales
5.1.6.
Informations générales
Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : géologie du territoire et ressources minérales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Lieu: Apt
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: - Lot n°6 : Patrimoine culturel
Description: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : patrimoine culturel
Identifiant interne: N° 2024-ACEET-06-06-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80310000 Services de formation pour la jeunesse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2024
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Description: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : patrimoine culturel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : patrimoine culturel
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Lieu: Apt
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Parc Naturel Regional du Luberon
Numéro d’enregistrement: 25840234600013
Adresse postale: 60 Place Jean Jaures BP 122
Ville: APT
Code postal: 84404
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490044208
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Av. Feuchères CS 88010 30941
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 04 66 27 37 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3249ba39-a112-410d-8ab2-6635b794e66e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 10:30:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 416902-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024
