1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des Toitures-terrasses, gouttières et chéneaux en Ile de France
Description: Ce marché a pour objet l’entretien régulier et ponctuel des toitures-terrasses, terrasses végétalisées, terrasses non accessibles, gouttières et chéneaux situés sur le patrimoine du Pouvoir Adjudicateur. Il comprend les prestations de nettoyage, de vérification d’étanchéité, de curage et de réparation courante. L’objectif est d’assurer la pérennité des ouvrages et le bon écoulement des eaux pluviales.
Identifiant de la procédure: aba7b375-8680-4d49-8c8d-6f48b24e90bb
Identifiant interne: Entretien des Toitures-terrasses, gouttières et chéneaux en Ile de France
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261920 Travaux d'entretien de toiture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Interventions dans les départements 75-77-78-91-92-93-94
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Fraude:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des Toitures-terrasses, gouttières et chéneaux en Ile de France
Description: Ce marché a pour objet l’entretien régulier et ponctuel des toitures-terrasses, terrasses végétalisées, terrasses non accessibles, gouttières et chéneaux situés sur le patrimoine du Pouvoir Adjudicateur. Il comprend les prestations de nettoyage, de vérification d’étanchéité, de curage et de réparation courante. L’objectif est d’assurer la pérennité des ouvrages et le bon écoulement des eaux pluviales.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261920 Travaux d'entretien de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Interventions dans les départements 45-75-77-78-91-92-93-94
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Organisation qui traite les offres: SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Numéro d’enregistrement: 67202208400053
Département: Marchés
Adresse postale: 112 avenue Aristide Briand 112 avenue Aristide Briand BP 167
Ville: Antony
Code postal: 92186
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Mme AZZOPARDI Marie-josée - Responsable du service des marchés et des assurances
Téléphone: 0683382329
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179 avenue Frederic et Irène Joliot Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7e9902ca-20b0-4bb5-808d-de10bc024d60 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/04/2026 09:22:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 272066-2026
Numéro de publication au JO S: 77/2026
Date de publication: 21/04/2026
