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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2025-13-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol.
Description: Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de remise en état des peintures et revêtements de sols des logements et parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat.
Identifiant de la procédure: b5d4bac2-bba5-46ac-8d69-9266772c1613
Avis précédent: b2f42370-159f-47b6-8cf9-a4245514829a-01
Identifiant interne: 2025-13-HDBH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - ANTONY - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol
Description: Il s'agit accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour la réalisation de travaux de remise en état des peintures et revêtements de sols, et d'entretien des logements et parties communes du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat. Il sera conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.800.000 EurosHT sur la durée globale, périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne: 2025-13-hdbh - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet le 01/01/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui signe le contrat: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - CHATENAY-MALABRY - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol
Description: Il s'agit accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour la réalisation de travaux de remise en état des peintures et revêtements de sols, et d'entretien des logements et parties communes du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat. Il sera conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.800.000 EurosHT sur la durée globale, périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne: 2025-13-hdbh - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet le 01/01/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui signe le contrat: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ERI SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ERI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 361 - PATRIMOINE ANTONY
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 31/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 23
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ABR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ABR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 362 - PATRIMOINE DE CHATENAY-MALABRY
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 31/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 23
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Numéro d’enregistrement: 30502369900047
Adresse postale: 8 avenue Léon Harmel
Ville: ANTONY
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 146665428
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ERI SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 57207890500021
Ville: FONTENAY-SOUS-BOIS
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ABR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 97809893700011
Ville: CHATENAY-MALABRY
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d’enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3561731-3fa1-451c-ba7f-37f4ed290e46 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/04/2026 16:46:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 293044-2026
Numéro de publication au JO S: 83/2026
Date de publication: 29/04/2026
