1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune - EHPAD Auguste ARVIER BLIGNY SUR OUCHE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD Auguste ARVIER à BLIGNY SUR OUCHE
Description: Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD Auguste ARVIER à BLIGNY SUR OUCHE
Identifiant de la procédure: 723deb68-beb9-4c42-893d-f1cbafb1681e
Identifiant interne: 2026-04AMOBLIGNY
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Conditions énoncées dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD Auguste ARVIER à BLIGNY SUR OUCHE
Description: Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD Auguste ARVIER à BLIGNY SUR OUCHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hospices Civils de Beaune - EHPAD Auguste ARVIER BLIGNY SUR OUCHE
Organisation chargée des procédures de recours: Hospices Civils de Beaune - EHPAD Auguste ARVIER BLIGNY SUR OUCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hospices Civils de Beaune - EHPAD Auguste ARVIER BLIGNY SUR OUCHE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune - EHPAD Auguste ARVIER BLIGNY SUR OUCHE
Numéro d’enregistrement: 20004782700015
Adresse postale: 9 Route de DIJON
Ville: BLIGNY SUR OUCHE
Code postal: 21360
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: GHT SUD COTE D'OR DRM-CELLULE DES MARCHES -
Téléphone: 0380244689
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a9e01d3c-74c3-4fc5-bfd7-685460c27ac5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2026 15:08:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 241515-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
