1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Association Vélo au sommet - comité d'organisation des championnats du monde de cyclisme 2027
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Courtier d'assurances
Description: La présente consultation a pour objet de de confier à un courtier en assurances des missions de conseil, d'assistance, et de gestion des contrats d'assurance pour le compte du Comité, ainsi que de procéder à l'achat des prestations d'assurance nécessaires à la couverture des Championnats du Monde de Cyclisme UCI 2027 Haute-Savoie Mont-Blanc
Identifiant de la procédure: d857f8a1-4b92-4d9b-99bd-26b3d13a510a
Identifiant interne: F_26002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature complémentaire (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Courtier d'assurances
Description: La présente consultation a pour objet de de confier à un courtier en assurances des missions de conseil, d'assistance, et de gestion des contrats d'assurance pour le compte du Comité, ainsi que de procéder à l'achat des prestations d'assurance nécessaires à la couverture des Championnats du Monde de Cyclisme UCI 2027 Haute-Savoie Mont-Blanc
Identifiant interne: S-PF-1883811
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature complémentaire (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue pré paillard
Ville: Annecy
Code postal: 74940
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/11/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le Marché est reconductible tacitement par période d'un mois jusqu'à la dissolution du Comité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 19:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 19:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Annecy
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: renvoi au CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E7F360B7-C8BB-3007-935DA5DFFA6267C0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Association Vélo au sommet - comité d'organisation des championnats du monde de cyclisme 2027
Numéro d’enregistrement: 87271
Adresse postale: 6 rue Pré Paillard
Ville: Annecy
Code postal: 74940
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Association Vélo au sommet - comité d'organisation des championnats du monde de cyclisme 2027
Téléphone: 0450051566
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d’enregistrement: E7F360DF-E1DF-73FD-1B63F558C5A8F6A9
Adresse postale: 51 rue Sommeiller Bp 2321
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: (33)450101700
Télécopieur: (33)450101684
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d’enregistrement: E7F36107-C7D2-ECD6-D26E58FF9D87DF00
Adresse postale: 51 rue Sommeiller Bp 2321
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: (33)450101700
Télécopieur: (33)450101684
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 99958f8d-e549-4c78-aa29-9e6be4bc7009 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2026 19:10:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 686101-2026
Numéro de publication au JO S: 193/2026
Date de publication: 06/10/2026
