1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIBRA
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Rénovation et entretien autobus
Description: Le lot 1 a pour objet la rénovation complète de 2 à 10 autobus Irisbus Citelis, incluant : - Remplacement du moteur CURSOR 8, de la boîte de vitesses (ZF Ecomat) et du pont arrière (ZF AV132), - Réfection de la carrosserie, - Remplacement de la sellerie passagers, - Rénovation des suspensions, - Réduction des vibrations, - Rénovation du portillon conducteur, - Installation d'une vitre de protection anti-agression, - Prise en charge logistique (prise et retour des véhicules au dépôt SIBRA) Le lot 2 a pour objet la rénovation complète d'autobus IVECO URBANWAY 12M, incluant : - Remplacement du moteur CURSOR 9, de la boîte de vitesses (ZF Ecolife) et du pont arrière (ZF AV132), - Réfection de la carrosserie, - Remplacement de la sellerie passagers, - Rénovation des suspensions, - Réduction des vibrations, - Rénovation du portillon conducteur, - Installation d'une vitre de protection anti-agression, - Prise en charge logistique (prise et retour des véhicules au dépôt SIBRA)
Identifiant de la procédure: 3644678e-7ebf-40dc-837c-a887e8570c3d
Identifiant interne: 2025-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121100 Autobus publics, 50113100 Services de réparation d'autobus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sibra
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: RENOVATION COMPLETE AUTOBUS IRISBUS CITELIS
Description: - Remplacement du moteur CURSOR 8, de la boîte de vitesses (ZF Ecomat) et du pont arrière (ZF AV132), - Réfection de la carrosserie, - Remplacement de la sellerie passagers, - Rénovation des suspensions, - Réduction des vibrations, - Rénovation du portillon conducteur, - Installation d'une vitre de protection anti-agression, - Prise en charge logistique (prise et retour des véhicules au dépôt SIBRA)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus, 34121000 Autobus et cars, 34121100 Autobus publics, 50113100 Services de réparation d'autobus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sibra
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le Titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La décision éventuelle de non-reconduction est adressée au titulaire au minimum 1 mois avant l'expiration de chaque période, par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Annecy
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement ou du service fait si celui-ci est postérieur à la date de réception de la demande de paiement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIBRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: RENOVATION COMPLETE AUTOBUS IVECO URBANWAY 12 M
Description: - Remplacement du moteur CURSOR 9, de la boîte de vitesses (ZF Ecolife) et du pont arrière (ZF AV132), - Réfection de la carrosserie, - Remplacement de la sellerie passagers, - Rénovation des suspensions, - Réduction des vibrations, - Rénovation du portillon conducteur, - Installation d'une vitre de protection anti-agression, - Prise en charge logistique (prise et retour des véhicules au dépôt SIBRA)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus, 34121000 Autobus et cars, 34121100 Autobus publics, 50113100 Services de réparation d'autobus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sibra
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le Titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La décision éventuelle de non-reconduction est adressée au titulaire au minimum 1 mois avant l'expiration de chaque période, par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Annecy
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement ou du service fait si celui-ci est postérieur à la date de réception de la demande de paiement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIBRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1303CA64-E0D8-D5C4-3EEABE7B25CB80DE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SIBRA
Numéro d’enregistrement: 12781
Adresse postale: 66, chemin de la Prairie Bp 99
Ville: Annecy
Code postal: 74003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Le Directeur
Téléphone: 0450100404
Télécopieur: 0450100419
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SIBRA
Numéro d’enregistrement: 1303CAA0-C5D2-B294-C14C329063D5AC78
Adresse postale: 66 Chemin De La Prairie
Ville: Annecy
Code postal: 74003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: FOLLUT
Téléphone: 0450100426
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d’enregistrement: 1303CAB0-AB93-4BD9-C5FAAAFE3CC6AA9E
Adresse postale: 51 rue Sommeiller Bp 2321
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450101700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d’enregistrement: 1303CABF-BF27-6F62-CCAB4712D7F6EFF5
Adresse postale: 51 rue Sommeiller Bp 2321
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450101700
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: e197b9fa-987c-4370-a617-813f5e11a92f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 03/06/2025 11:23:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 358981-2025
Numéro de publication au JO S: 106/2025
Date de publication: 04/06/2025
