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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND ANNECY
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la création de l'axe 1 du réseau de transport collectif en site propre intégral (TCSPi) du Grand Annecy
Description: L'axe 1 du projet de TCSPi s'étend de la commun de Duingt en Rive Ouest du lac jusqu'au quartier des Glaisins à Annecy-le-Vieux en passant par le centre-ville d'Annecy. Le tracé de ce projet de bus en site propre travers successivement les communes d'Annecy-le-Vieux, Annecy, Sévrier, Saint-Jorioz et Duingt. Le projet prévoit la création d'une infrastructure complète dédiée au bus sur tout le linéaire du tracé de l'axe 1 et les aménagements de façade à façade associés. Les modalités techniques sont prévues dans les pièces du marché. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Identifiant de la procédure: 00441ae2-318c-4fcc-9adc-1d3781547939
Identifiant interne: 20250065
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture, 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction, 71500000 Services relatifs à la construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la création de l'axe 1 du réseau de transport collectif en site propre intégral (TCSPi) du Grand Annecy
Description: L'axe 1 du projet de TCSPi s'étend de la commun de Duingt en Rive Ouest du lac jusqu'au quartier des Glaisins à Annecy-le-Vieux en passant par le centre-ville d'Annecy. Le tracé de ce projet de bus en site propre travers successivement les communes d'Annecy-le-Vieux, Annecy, Sévrier, Saint-Jorioz et Duingt. Le projet prévoit la création d'une infrastructure complète dédiée au bus sur tout le linéaire du tracé de l'axe 1 et les aménagements de façade à façade associés. Les modalités techniques sont prévues dans les pièces du marché. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Identifiant interne: S-PF-1712435
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture, 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction, 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/05/2026
Durée: 96 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 630829-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Ingérop
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 40 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250065
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la création de l'axe 1 du réseau de transport collectif en site propre intégral (Tcspi) du Grand Annecy
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C1EB214D-D095-18FB-D554F8619D8DD219
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement: 44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Grand Annecy
Numéro d’enregistrement: 2006269
Adresse postale: 46 avenue des Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Service Commande publique
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: C1EB2184-D4E7-669D-23467631DEC197ED
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: C1EB21A2-E7DF-B234-86EB549F508EDB93
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ingérop
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1712435-1-0-1
Adresse postale: 2109 route d'Annecy
Ville: Poisy
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c4ecd6da-5bcc-494e-9e93-5945b9693db6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2026 11:10:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 518490-2026
Numéro de publication au JO S: 142/2026
Date de publication: 27/07/2026
