1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND ANNECY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Études d'aménagement d'infrastructures de mobilité
Description: Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents. Les accords cadres sont mono et multi attributaires, sans minimum et avec un maximum. Il comprend 7 lots. Le lot n° 1 a fait l'objet d'une publication antérieure. La présente publication concerne 6 lots
Identifiant de la procédure: d26ff569-0f03-460a-86d4-6c5bbe61b369
Identifiant interne: 231104
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le lot n°1 a fait l'objet d'un avis d'attribution en date du 20/06/2024. Le lot n°5 fera l'objet d'un avis d'attribution ultérieur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etudes géotechniques
Description: Le présent lot concerne la réalisation d'études géotechniques pour les projets d'infrastructure de mobilité portés par le Grand Annecy. Le présent marché public est un accord cadre multi attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum toute période de reconduction confondue de 850 000 euro(s) HT par titulaire. La durée de l'accord cadre sera de 1 an reconductible tacitement 3 fois
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage pour les procédures environnementales et règlementaires
Description: Le présent marché public est un accord cadre mono attributaire à bons de commande. Le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum toute période de reconduction confondue de 800 000 euro(s) HT. Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71313420 Normes environnementales pour la construction
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Missions de coordination SPS dans le cadre de travaux d'aménagement d'infrastructure
Description: Le présent marché public est un accord cadre mono attributaire à bons de commande. Le marché est passé sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 50000 euro(s) HT. Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestation de relevés topographiques et de relevés d'intérieurs
Description: Le présent marché public est un accord cadre multi attributaires à bons de commande. sans montant minimum et avec un montant maximum toute période de reconduction confondue de 750.000 euro(s) HT par titulaire. le marché sera conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestation de géomètre expert
Description: Le présent marché public est un accord cadre multi attributaires à bons de commande, le marché est passé sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) /HT par attributaire. Le marché sera conclu pour une durée d'un a reconductible 3 fois
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOCADRE
Offre:
Identifiant de l’offre: GEOCADRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 850 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110402
Titre: études d'aménagement d'infrastructures de mobilité
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
Lauréat:
Nom officiel: ABO ERG GEOTECHNIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: ABO ERG GEOTECHNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 850 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110402
Titre: études d'aménagement d'infrastructures de mobilité
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAGE ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SAGE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 47 100,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Entreprise Cetiac (18 rue pasteur 69007 Lyon) pour un montant de 47 100.00 euro(s) Ht
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110403
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage pour les procédures environnementales et règlementaires
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110404
Titre: Missions de coordination Sps dans le cadre de travaux d'aménagement d'infrastructure
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Offre:
Identifiant de l’offre: TECHNIQUES TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 750 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110406
Titre: études d'aménagement d'infrastructures de mobilité
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
Lauréat:
Nom officiel: ABEST GEO-DETECTION
Offre:
Identifiant de l’offre: ABEST GEO-DETECTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 750 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 300 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Entreprise T.D.M.V (74210 Val De Chaise) pour un montant de 300 000.00 euro(s) Ht
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110406
Titre: études d'aménagement d'infrastructures de mobilité
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CABINET ROSTAND GEOMETRE EXPERT
Offre:
Identifiant de l’offre: CABINET ROSTAND GEOMETRE EXPERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110407
Titre: études d'aménagement d'infrastructures de mobilité
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
Lauréat:
Nom officiel: CARRIER - GEOMETRES EXPERTS
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRIER - GEOMETRES EXPERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23110407
Titre: études d'aménagement d'infrastructures de mobilité
Date de conclusion du marché: 22/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C1C4B06F-EAAC-1417-72672CA6AFA04631
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement: 44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: La Présidente
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: C1C4B091-A932-8ACA-715E1623FCFFD5CF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: C1C4B0A3-9171-C20F-49C3A4795A86AF89
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GEOCADRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-1-1
Adresse postale: 26 Rue Des Freres Lumiere
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 07 61 74 27 90
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAGE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-2-1
Adresse postale: 12 Av Du Pre De Challes
Ville: Annecy
Code postal: 74940
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450640614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-3-1
Adresse postale: 4 Che Du Tronchon
Ville: Champagne Au Mont D''Or
Code postal: 69410
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472297060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-5-1
Adresse postale: 15 Av Des Barattes
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0479897575
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CABINET ROSTAND GEOMETRE EXPERT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-6-1
Adresse postale: 7 Rue Des Ecoles
Ville: Annecy
Code postal: 74940
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450237917
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ABO ERG GEOTECHNIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-1-2
Adresse postale: 36 Av General De Gaulle
Ville: Sainte-Foy-Les-Lyon
Code postal: 69110
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0494110490
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ABEST GEO-DETECTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-5-2
Adresse postale: 75 Rue Derobert
Ville: Ugine
Code postal: 73400
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479897575
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CARRIER - GEOMETRES EXPERTS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420142-2-6-2
Adresse postale: 170 Av Jean Morin
Ville: La Roche Sur Foron
Code postal: 74800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450030100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4802780b-648b-47f3-a6ea-840a6fbdf22c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 12:30:50 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 90066-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
