1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPCC CITIA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location et installation de structures évènementielles (CTS)
Description: Location et installation de structures évènementielles (CTS) pour le Festival international du film d'animation et le Marché international du film d'animation (Mifa) d'Annecy
Identifiant de la procédure: b6aa31ab-2e61-423e-9504-07a66d206c57
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Festival du film d'animation d'Annecy
Description: Structures évènementielles temporaires - Accueil général du Festival du film d'animation - Square des Martyrs de la Déportation - ANNECY
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2025
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPCC CITIA
Organisation chargée des procédures de recours: EPCC CITIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPCC CITIA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPCC CITIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPCC CITIA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Marché international du film d'animation (MIFA) - IMPERIAL PALACE
Description: Structures évènementielles temporaires - Mifa - Parc Charles Bosson - Plage de l'Impérial - ANNECY
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2025
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPCC CITIA
Organisation chargée des procédures de recours: EPCC CITIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPCC CITIA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPCC CITIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPCC CITIA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Marché international du film d'animation (MIFA) - CAMPUS
Description: Structures évènementielles temporaires - Mifa Campus - Parking Belle Etoile - ANNECY
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2025
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPCC CITIA
Organisation chargée des procédures de recours: EPCC CITIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPCC CITIA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPCC CITIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPCC CITIA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPCC CITIA
Numéro d’enregistrement: 48988511100018
Adresse postale: 18 , AVENUE DU TRESUM
Ville: Annecy france
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 0450100900
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRENOBLE
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 999d7f14-b19f-46d7-8597-023b72a41b7f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 16:02:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 669952-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
