A proximité de Annecy 74041 Haute Savoie
Acheteur : Département de la Haute-Savoie
74041 ANNECY
Tel : 0450332132
2 Lots
Lot 1
Lot BC1 : Secteur Genevois Est/Chablais
Lot 2
Lot D1 : Secteur Arve
Secteurs d'activité
Travaux de peinture.

Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux Lot BC1 : Secteur Genevois-Est / Chablais Lot D1 : Secteur Arve

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2026
JOUE - 305449-2026
305449-2026 - Résultats
France – Travaux de peinture – Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux Lot BC1 : Secteur Genevois-Est / Chablais Lot D1 : Secteur Arve
OJ S 86/2026 05/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux Lot BC1 : Secteur Genevois-Est / Chablais Lot D1 : Secteur Arve
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 20 mois environ du 12/05/2026 au 21/01/2028, reconductible 1 fois 2 ans, à compter du 21/01/2028
Identifiant de la procédureeabc627a-fd30-4155-aa96-9e930d29fa32
Identifiant interne2026A0014
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA857 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot BC1 : Secteur Genevois Est/Chablais
Description1ère période : Montant minimum sur 20 mois : 100 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 20 mois : 600 000 euro(s) HT / 2ème période : Montant minimum sur 2 ans : 100 000 euro(s) HT -Montant maximum sur 2 ans : 600 000 euro(s) HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible de manière expresse 1 fois 2 ans, à compter du 21/01/2028
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/05/2026
Durée44 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur15022-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Haute-Savoie
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot D1 : Secteur Arve
Description1ère période : Montant minimum sur 20 mois : 70 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 20 mois : 300 000 euro(s) HT / 2ème période : Montant minimum sur 2 ans : 80 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 350 000 euro(s) HT
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible de manière expresse 1 fois 2 ans, à compter du 21/01/2028
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/05/2026
Durée44 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur15022-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Haute-Savoie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis603 428,05 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre603 428,05 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSPIE BATIGNOLLES SUD EST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre381 521,46 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026a0014002
TitreLot Bc1 : Secteur Genevois Est/Chablais
Date de conclusion du marché/concession27/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues10
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre603 428,05 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSPIE BATIGNOLLES SUD EST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre221 906,59 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026a0014003
TitreLot D1 : Secteur Arve
Date de conclusion du marché/concession27/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement723D4653-D5B6-16C2-61ECE1B43BE12052
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement86303
Adresse postale1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
VilleAnnecy Cedex
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactSADDIER Martial
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Adresse internethttp://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Numéro d’enregistrement2053055
Adresse postale1 rue 30e Régiment d'Infanterie
VilleAnnecy
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone0450335000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement723D468E-9D80-8C95-A7578064C81643C4
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement723D46A8-E748-E9E9-7DA74A43EF1B7D16
Adresse postale107 rue Servient
VilleLyon
Code postal69418
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAmiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement723D46C3-9BFF-05C9-151C637730902DCC
Adresse postale1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
VilleAnnecy
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactServices de la Commande Publique
Adresse électroniquedacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielSPIE BATIGNOLLES SUD EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1762399-1-1-1
Adresse postale251 Che De La Maladiere
VilleAlbertville
Code postal73200
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniquemaria.destremont@siebatignolles.fr
Téléphone0490236012
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielSPIE BATIGNOLLES SUD EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1762399-1-2-1
Adresse postale251 Che De La Maladiere
VilleAlbertville
Code postal73200
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniquemaria.destremont@spiebatignolles.fr
Téléphone0490236012
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis10524e31-27a3-4ab5-9913-e1e09aa4f124  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis04/05/2026 09:10:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis305449-2026
Numéro de publication au JO S86/2026
Date de publication05/05/2026