A proximité de Annecy 74041 Haute Savoie
Acheteur : Département de la Haute-Savoie
74041 ANNECY
Tel : 0450332132
Secteurs d'activité
Travaux de peinture.

Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux - Lot n°A1 : Secteur Annecy

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/01/2026
JOUE - 40243-2026
40243-2026 - Résultats
France – Travaux de peinture – Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux - Lot n°A1 : Secteur Annecy
OJ S 13/2026 20/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux - Lot n°A1 : Secteur Annecy
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. - Montant minimum (par période de 2 ans) : 200 000 euro(s) HT - Montant maximum (par période de 2 ans) : 800 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédurea8b034af-956a-48b8-bd43-433213505e55
Identifiant interne2025A0618
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 122 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTravaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux - Lot n°A1 : Secteur Annecy
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. - Montant minimum (par période de 2 ans) : 200 000 euro(s) HT - Montant maximum (par période de 2 ans) : 800 000 euro(s) HT
Identifiant interneT-PF-1707103
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible de manière expresse 1 fois 2 ans, à sa date anniversaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début21/01/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur606345-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Haute-Savoie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 122 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 122 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSPIE BATIGNOLLES SUD EST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre774 301,60 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025a0618000
TitreTravaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux - Lot n°A1 : Secteur Annecy
Date de conclusion du marché19/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5B98B083-A75F-855E-AEB017323F6FFF1A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement86303
Adresse postale1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
VilleAnnecy Cedex
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactSADDIER Martial
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Adresse internethttp://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement2001452
Adresse postale1 rue 30e Régiment d'Infanterie Cs32444
VilleAnnecy
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactMme Laetitia MICOUT
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone0450335000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement5B98B0BC-EF7A-B4A5-200E3995210FAD20
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement5B98B0DF-0126-1C95-1B349444BB379999
Adresse postale107 rue Servient
VilleLyon
Code postal69418
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAmiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement5B98B0F5-F4B2-190D-D8FD6A50607D0F9E
Adresse postale1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
VilleAnnecy
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactServices de la Commande Publique
Adresse électroniquedacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielSPIE BATIGNOLLES SUD EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1707103-1-0-1
Adresse postale251 Che De La Maladiere
VilleAlbertville
Code postal73200
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniquemaria.destremont@spiebatignolles.fr
Téléphone0490236012
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis64b34896-a5c3-4676-bb2b-ce270055c008  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/01/2026 12:13:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis40243-2026
Numéro de publication au JO S13/2026
Date de publication20/01/2026