A proximité de Annecy 74041 Haute Savoie
Acheteur : Département de la Haute-Savoie
74041 ANNECY
Tel : 0450332132
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 Prestations de traiteur événementiel
Lot 2
Lot n°2 Prestations de petite restauration à livrer
Secteurs d'activité
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions.
Services traiteur.

Prestations de traiteur comprenant la restauration évènementielle et la petite restauration à livrer pour les besoins du Département de la Haute-Savoie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 807515-2026
807515-2026 - Résultats
France – Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions – Prestations de traiteur comprenant la restauration évènementielle et la petite restauration à livrer pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Adresse électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de traiteur comprenant la restauration évènementielle et la petite restauration à livrer pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Description: L'accord-cadre a pour objectif de répondre aux besoins (prestations de traiteur, accueils café, pauses café, plateaux repas, et de besoins) du cabinet des élus et des services de la collectivité. Il se compose en deux lots : Lot n°1 - Prestations de restauration événementielle comprenant : - Les buffets, - Les cocktails, - Les repas assis, - Les petits déjeuners associés aux formules du présent lot. Ces prestations peuvent inclure la mise à disposition de personnel, la mise en place de buffets et de cocktails, le dressage des assiettes ainsi que des mobiliers liés à la prestation. Lot n°2 - Prestations de petite restauration à livrer comprenant : - Les plateaux-repas, - Les formules sandwichs et salades, - Les accueils café et les pauses café. Ces prestations sont livrées prêts à consommer, sans personnel de service sur le site
Identifiant de la procédure: df33a2a3-c157-4c95-a9d3-503fc60a92bf
Identifiant interne: 2026A0331
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 260 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) décomposé en 2 lots ; Lot n°1 - Prestations de traiteur événementiel - accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents avec minimum et maximum (montant minimum annuel 50000 euro(s) Ht - montant maximum annuel 500000 euro(s) Ht) ; Lot n°2 - Prestations de petite restauration à livrer - accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande et à marchés subséquents (montant minimum annuel 10000 euro(s) Ht - montant maximum annuel 170000 euro(s) Ht) ; Les contrats sont conclus pour 1 an reconductible expressément 3 fois pour la même durée et les mêmes montants
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Prestations de traiteur événementiel
Description: Prestations de restauration événementielle comprenant :- Les buffets,- Les cocktails,- Les repas assis,- Les petits déjeuners associés aux formules du présent lot. Ces prestations peuvent inclure la mise à disposition de personnel, la mise en place de buffets et de cocktails, le dressage des assiettes ainsi que de mobiliers liés à la prestation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Options: 
Description des options: Les contrats sont conclus pour 1 an reconductible expressément 3 fois pour la même durée et les mêmes montants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département de la Haute-Savoie  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les contrats sont conclus pour 1 an reconductible expressément 3 fois pour la même durée et les mêmes montants
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 406205-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Prestations de petite restauration à livrer
Description: Prestations de petite restauration à livrer comprenant : - Les plateaux-repas, - Les formules sandwichs et salades, - Les accueils café et les pauses café. Ces prestations sont livrées prêts à consommer, sans personnel de service sur le site
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
Options: 
Description des options: Les contrats sont conclus pour 1 an reconductible expressément 3 fois pour la même durée et les mêmes montants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département de la Haute-Savoie  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les contrats sont conclus pour 1 an reconductible expressément 3 fois pour la même durée et les mêmes montants
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 406205-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 680 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRAITEUR L'O A LA BOUCHE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 390 237,10 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026a0331001
Titre: Lot n°1 Prestations de traiteur événementiel
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL DDT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 251 153,92 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026a0331002
Titre: Lot n°2 Prestations de petite restauration à livrer
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 67A04982-B367-3C58-D0E6826BB80925A9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 86298
Adresse postale: 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: SADDIER Martiel
Adresse électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone: 0450332132
Adresse internet: http://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteur: http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 2119261
Adresse postale: Services De La Commande Publique 1 avenue d'Albigny
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: dacp-fcs@hautesavoie.fr
Adresse électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone: 0450332144
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 67A049B3-AE7A-DA94-F7FCFBFCBDE27362
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement: 67A049C3-03A0-F269-5D67EFBCE72CADB2
Adresse postale: 107 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 67A049D3-B579-76F3-A6FBD44B0EE0A40D
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Services de la Commande Publique
Adresse électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRAITEUR L'O A LA BOUCHE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1832127-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue De La Mission
Ville: Rumilly
Code postal: 74150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: pauline@traiteur-loalabouche.fr
Téléphone: 0684689184
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL DDT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1832127-1-2-1
Adresse postale: 4 Bis Avenue du Pont de Tasset Meythet
Ville: Annecy
Code postal: 74960
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: annecy@classcroute.com
Téléphone: 0450622289
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 84b9818c-6231-4ce3-8b0b-6599f20a9b8d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 23:24:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 807515-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026