A proximité de Annecy 74041 Haute Savoie
Acheteur : Département de la Haute-Savoie
74041 ANNECY
Tel : 0450332132
Secteurs d'activité
Papier et carton assemblés.
Ais ou accessoires .
Kits, ensembles et papiers à dessin
Matières plastiques sous forme primaire.

Fournitures pour les réserves des collections

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/06/2026
JOUE - 428841-2026
428841-2026 - Résultats
France – Fournitures de bureau ou accessoires – Fournitures pour les réserves des collections
OJ S 119/2026 24/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Adresse électroniquedacp-fcs@hautesavoie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures pour les réserves des collections
DescriptionLe service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires
Identifiant de la procédured038c8b7-4dcb-49b4-bd0a-7e94d4cee0ae
Identifiant interne2026A0024
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 24500000 Matières plastiques sous forme primaire, 30194300 Kits, ensembles et papiers à dessin, 30197610 Papier et carton assemblés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDepartement de la Haute-savoie  
VilleAnnecy
Code postal74000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFournitures pour les réserves des collections
DescriptionLe service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires
Identifiant interneF-PF-1770716
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 24500000 Matières plastiques sous forme primaire, 30194300 Kits, ensembles et papiers à dessin, 30197610 Papier et carton assemblés
Options
Description des optionsLe contrat est conclu pour 1 an, reconductible expressément 3 fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDepartement de la Haute-savoie  
VilleAnnecy
Code postal74000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur63466-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Haute-Savoie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis180 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCXD FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre180 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026a002400b
TitreFournitures pour les réserves des collections
Date de conclusion du marché/concession29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPROMUSEUM
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre180 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026a002400a
TitreFournitures pour les réserves des collections
Date de conclusion du marché/concession29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC0292E6F-D386-E34F-F57EE4F6748EBF2D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement86298
Adresse postale23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
VilleAnnecy Cedex
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactSADDIER Martiel
Adresse électroniquedacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Adresse internethttp://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement2060464
Adresse postale23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
VilleAnnecy Cedex
Code postal74000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactdacp-fcs@hautesavoie.fr
Adresse électroniquedacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone0450335148
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementC0292EA0-B056-CABE-968425116C248B16
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrementC0292EB1-BF02-B7FA-89FED74CEF7AD610
Adresse postale107 rue Servient
VilleLyon
Code postal69418
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAmiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrementC0292EC2-AF9C-5508-A5B85D2BFA3887E6
Adresse postale1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
VilleAnnecy
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactServices de la Commande Publique
Adresse électroniquedacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielCXD FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1770716-1-0-1
Adresse postaleZa Des Marais 1 Avenue Louison Bobet
VilleFontenay-Sous-Bois
Code postal94120
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@cxdfrance.com
Téléphone0169101124
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officielPROMUSEUM
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1770716-1-0-2
Adresse postaleZac Mantes Innovaparc- Parc Quatuor -1550 Avenue De La Grande Halle
VilleBuchelay
Code postal78200
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@promuseum.fr
Téléphone0130339930
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise0eb6593-6f3c-4a6a-b76e-c1cbd593e5b3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/06/2026 15:13:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis428841-2026
Numéro de publication au JO S119/2026
Date de publication24/06/2026