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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces de rechange neuves ou d'occasion, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et matériels de voirie - 14 lots
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves ou d'occasion, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie
Identifiant de la procédure: 82adec14-305b-4576-ac06-d0316786c1cd
Identifiant interne: 2025A0524
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 823 944,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque RENAULT TRUCKS
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 300 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque IVECO
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque THOMAS Constructeur
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque MASSEY FERGUSON-QUICK
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie.Montant annuel sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque CATERPILLAR
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 40 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque ACOMETIS
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie.Montant annuel sans minimum avec un maximum de 20 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque ARVEL/BUCHER
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 50 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque BIALLER
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 20 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque FAUCHEUX
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie.Montant annuel sans minimum avec un maximum de 20 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque MECAGIL LEBON
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 20 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque NOREMAT
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 300 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque SICOMETAL
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 20 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque VILLETON
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque BUCHER
Description: La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente permettent l'entretien et la réparation des véhicules et matériels. Des prestations occasionnelles de maintenance et de de réparation peuvent être prévues. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie. Montant annuel sans minimum avec un maximum de 40 000 euro(s) ht
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour tous les lots, la durée du contrat est d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois pour 12 mois, soit une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 574091-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 920 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TODD GT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524001
Titre: Lot n°1- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Renault Trucks
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TODD GT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524002
Titre: Lot n°2-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Iveco
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: THOMAS CONSTRUCTEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524003
Titre: Lot n°3-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Thomas Constructeur
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS PONCET ROGER SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524004
Titre: Lot n°4-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Massey Ferguson-Quick
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TP ASSISTANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524005
Titre: Lot n°5-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Caterpillar
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACOMETIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524006
Titre: Lot n°6-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Acometis
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BUCHER MUNICIPAL COUDES SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524007
Titre: Lot n°7-Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Arvel/Bucher
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BIALLER
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524008
Titre: Lot n°8- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Bialler
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALAMO GROUP AGRICULTURE France
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524009
Titre: Lot n°9- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Faucheux
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOREMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524011
Titre: Lot n°11- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Noremat
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SICOMETAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524012
Titre: Lot n°12- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Sicometal
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS VILLETON
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524013
Titre: Lot n°13- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Villeton
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Bucher Municipal
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025a0524014
Titre: Lot n°14- Pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour matériel de voirie de marque Bucher
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C9720641-9274-1CB1-3A39DD7F1E9FE2C8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 86298
Adresse postale: 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: SADDIER Martiel
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 1988010
Adresse postale: 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450335148
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: C9720670-A482-D7F7-F149498C2BF137B4
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement: C972067E-BD3A-8E74-9DE0A4BB18BC8891
Adresse postale: 107 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: C972068D-0E36-6032-6C0573733A03DED1
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Services de la Commande Publique
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TODD GT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue De Provence
Ville: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0380739590
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TODD GT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-2-1
Adresse postale: 10 Rue De Provence
Ville: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0380739590
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: THOMAS CONSTRUCTEURS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-3-1
Adresse postale: 793 Av Charles De Gaulle
Ville: Portes-Les-Valence
Code postal: 26800
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475579920
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ETABLISSEMENTS PONCET ROGER SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-4-1
Adresse postale: 760 Rte Du Pont Du Tresor
Ville: Sillingy
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450777781
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: TP ASSISTANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-5-1
Adresse postale: 2 Rue Louis Lumiere
Ville: Sainte-Luce-Sur-Loire
Code postal: 44980
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255074680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ACOMETIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-6-1
Adresse postale: 7 Pl Du 17 Novembre
Ville: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389746666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BUCHER MUNICIPAL COUDES SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-7-1
Adresse postale: Za Perache
Ville: Coudes
Code postal: 63114
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473969222
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BIALLER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-8-1
Adresse postale: Rte Des Maisons Blanches
Ville: Briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: 0492212268
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ALAMO GROUP AGRICULTURE France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-9-1
Adresse postale: 40 Av Auguste Wissel
Ville: Neuville-Sur-Saone
Code postal: 69250
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0426553650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: NOREMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-11-1
Adresse postale: 166 Rue Ampere
Ville: Ludres
Code postal: 54710
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0354501609
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SICOMETAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-12-1
Adresse postale: 13 Rue Des Freres Lumiere
Ville: Saint-Claude
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384414101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SAS VILLETON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-13-1
Adresse postale: Route Nationale 6
Ville: Saint-Andre-Le-Gaz
Code postal: 38490
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474881580
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Bucher Municipal
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1698770-1-14-1
Adresse postale: 40 Av Eugene Gazeau
Ville: Senlis
Code postal: 60300
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344533057
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dfae0128-a1bb-44cb-82f2-945739f232b2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2026 17:30:11 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 8484-2026
Numéro de publication au JO S: 5/2026
Date de publication: 08/01/2026
