A proximité de Angoulême 16023 Charente
Acheteur : Spl Gama
25 boulevard Besson Bey
16023 ANGOULEME CEDEX
Tel : 0971003201
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 16/01/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de fouille et de terrassement.
Services de prestations.

PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/12/2025
JOUE - 815818-2025
815818-2025 - Mise en concurrence
France – Services de prestations – PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
OJ S 237/2025 09/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL Gama
Adresse électroniquecontact.marches@gama16.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
DescriptionMission de fouilles archéologiques sous la forme de suivi, relevés, prélèvements, et études
Identifiant de la procédure2367d2db-5314-4d40-ac36-c431f8bd87a4
Identifiant interne2025/51
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRampe d'Aguesseau  
VilleAngouleme
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
DescriptionMission de fouilles archéologiques sous la forme de suivi, relevés, prélèvements, et études
Identifiant interneS-PF-1750428
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRampe d'Aguesseau  
VilleAngouleme
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée41 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuAngouleme
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5AF283DC-DC9A-E552-151644E4E27C9FEC
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL Gama
Numéro d’enregistrement62872
Adresse postale25 boulevard Besson Bey
VilleAngouleme Cedex
Code postal16023
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président Directeur Général
Adresse électroniquecontact.marches@gama16.fr
Téléphone0971003201
Adresse internethttp://www.gama16.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement5AF283FD-FA07-95FE-F9E7EF720D5A5CE4
Adresse postale15 Rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement5AF2840E-0624-D0DD-9C1F005405A0DEC4
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5d2168aa-469e-4b4f-bc68-6c1ae2e4b512  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis05/12/2025 18:10:46 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis815818-2025
Numéro de publication au JO S237/2025
Date de publication09/12/2025