A proximité de Angoulême 16000 Charente
Acheteur : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
554 route de Bordeaux
16000 Angoulême
Tel : 0545652500
  Reste 48 jours - Date de clôture estimée : 10/09/2024  
Secteurs d'activité
Gaz naturel.

Fourniture de Gaz naturel pour la STGA

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2024
JOUE - 413011-2024
413011-2024 - Mise en concurrence
France – Gaz naturel – Fourniture de Gaz naturel pour la STGA
OJ S 133/2024 10/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSTGA Société de Transports du Grand Angoulême
Adresse électroniquemarches@stga.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de Gaz naturel pour la STGA
DescriptionLe marché concerne la fourniture de gaz naturel pour le compte de la STGA
Identifiant de la procédure45bfb21b-f9aa-4278-8db7-d2a9cfa972bc
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville Angoulême
Code postal 16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de GAZ
Description: Fourniture de GAZ
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Angoulême
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires03/09/2024
Adresse des documents de marché: www.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratperformance
Montage financier40 000 € HT
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF POITIERS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSTGA Société de Transports du Grand Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSTGA Société de Transports du Grand Angoulême
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participationSTGA Société de Transports du Grand Angoulême
Organisation qui traite les offresSTGA Société de Transports du Grand Angoulême
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: STGA Société de Transports du Grand Angoulême
Numéro d’enregistrement: 32675050200022
Adresse postale: 554 route de Bordeaux  
Ville: Angoulême
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@stga.fr
Téléphone: 0545652525
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF POITIERS
Numéro d’enregistrement: 17860004500011
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7b15149c-2cb7-46e7-a322-fe9deca2009e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2024 10:23:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 413011-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024