Avis de marché - Avis n° 25-69281 du 19/06/2025
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 25-69281
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental de la Charente
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22160001800016
Ville : ANGOULEME
Code postal : 16917
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 16
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025S0209
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Nina Roux ou Stéphane Quelard
Numéro de téléphone du contact : +33 516097234
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/07/2025 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Valeur technique : 50% Prix : 50%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2025
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne le transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente. Elle se décompose en 5 lots qui donneront pour chacun d'eux à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en montant
Lieu principal d'exécution du marché : 5 Circuits en Charente 16000 - CHARENTE
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : n° 101 : Angoulême 11 - Lycée Pro Sainte Marthe Chavagnes - Lycée St Paul. Montant minimum : 3000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 25 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 5 circuits dans le département de la charente
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Description du lot : 2 : n° 102 : Coteaux Du Blanzacais 2 - Ecole le Château. Montant minimum : 3000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 25 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 5 circuits dans le département de la charente
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Description du lot : 3 : n° 103 : Jarnac 3 - Collège Jean Lartaud. Montant minimum : 3000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 30 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 5 circuits dans le département de la charente
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Description du lot : 4 : n° 104 : Ruelle 3 - Lycée Jean Caillaud. Montant minimum : 3000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 35 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 5 circuits dans le département de la charente
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Description du lot : 5 : n° 105 : Ambarès 1 - Ecole Maternelle Charles Perrault. Montant minimum : 3000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 40 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 5 circuits dans le département de la charente
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2025
