A proximité de Angoulême 16959 Charente
Acheteur : Centre Hospitalier Angoulème
16959 ANGOULEME
Tel : +33 545244220
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/04/2026  
2 Lots
Lot 1
Transports programmés et non programmés pour le GHT de Charente hors Hôpitaux de Grand Cognac
Lot 2
Transports non programmés pour les Hôpitaux de Grand Cognac
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

Prestations de transports programmés et non programmés de produits de santé pour le GHT de Charente

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2026
JOUE - 255660-2026
255660-2026 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – Prestations de transports programmés et non programmés de produits de santé pour le GHT de Charente
OJ S 73/2026 15/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Adresse électroniquecellule.marches@ch-angouleme.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transports programmés et non programmés de produits de santé pour le GHT de Charente
DescriptionLa présente consultation concerne : Prestations de transports programmés et non programmés de produits de santé pour le GHT de Charente.
Identifiant de la procédure0d34f600-4f42-465e-8a94-2febe97ceccd
Identifiant interne2026-GHT-08
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransports programmés et non programmés pour le GHT de Charente hors Hôpitaux de Grand Cognac
DescriptionTransports programmés et non programmés pour le GHT de Charente hors Hôpitaux de Grand Cognac
Identifiant interne20260009001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 628 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomDéveloppement durable
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransports non programmés pour les Hôpitaux de Grand Cognac
DescriptionTransports non programmés pour les Hôpitaux de Grand Cognac
Identifiant interne20260009002000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCognac
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomDéveloppement durable
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement26160034000010
Adresse postaleRond-Point de Girac CS 55015 Saint-Michel
VilleANGOULEME Cedex 9
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Adresse électroniquecellule.marches@ch-angouleme.fr
Téléphone+33 545242514
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement17860004500029
VillePoitiers
Code postal86000
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifierb6f931ce-49c2-48b0-82dc-1f56b56fd177-01
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsModification de la date limite de remise des offres. Nouvelle date limite de retour: 27 Avril à 12h:00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis48322fe8-729d-40e8-b236-96d44bc716e2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/04/2026 08:50:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis255660-2026
Numéro de publication au JO S73/2026
Date de publication15/04/2026