1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché public global de performance pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'une chaufferie bois/gaz, dans l'enceinte de la chaufferie biomasse existante du CH de Confolens, et d'un réseau de chaleur
Description: Conception, réalisation et exploitation d'une chaufferie bois/gaz, dans l'enceinte de la chaufferie biomasse existante du CH de Confolens, et d'un réseau de chaleur.
Identifiant de la procédure: 4c5646b4-a0f1-4260-8d3b-6b6e41b862c8
Identifiant interne: 2026-TI-22
Type de procédure: Dialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain, 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: .
Description: Conception, réalisation et exploitation d'une chaufferie bois/gaz, dans l'enceinte de la chaufferie biomasse existante du CH de Confolens, et d'un réseau de chaleur
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 120 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 15/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: Rond-point de Girac
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545844012
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500011
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: ef34693f-3595-40a3-bf8d-9ca4d63de3ad - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2026 09:20:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171486-2026
Numéro de publication au JO S: 50/2026
Date de publication: 12/03/2026
