1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques
Description: La présente consultation porte sur la fourniture de Dispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques.
Identifiant de la procédure: e00663be-1cf5-4523-988f-987ccb2b74f3
Identifiant interne: 2025-C-17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic, 33124131 Bandelettes réactives, 33127000 Équipement pour immuno-analyse, 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques, 33141200 Cathéters, 33141210 Cathéters à ballonnet, 33141240 Accessoires de cathéter, 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin, 33141310 Seringues, 33141320 Aiguilles à usage médical, 33141500 Consommables hématologiques, 33141625 Kits de diagnostic, 33141626 Kits de dosage, 33162200 Instruments pour bloc opératoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 437 342,14 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 28
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 28
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tubulures pour pompe de lavage Wolf 2216
Description: Tubulures pour pompe de lavage Wolf 2216
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 182 304,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Na Cl 0,9% poche 250ml pour réfrigération suremballé
Description: Na Cl 0,9% poche 250ml pour réfrigération suremballé
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 373,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Tubulure d'aspiration des fumées en coeliochirurgie
Description: Tubulure d'aspiration des fumées en coeliochirurgie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 544,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Neuromonitoring du nerf récurrent (NIM) compatible avec la machine Inomed
Description: Neuromonitoring du nerf récurrent (NIM) compatible avec la machine Inomed
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 386,20 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Aiguille nue LL
Description: Aiguille nue LL
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Champ de Foire BP 70079
Ville: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 089,15 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Catheter central à insertion périphérique PICC
Description: Catheter central à insertion périphérique PICC
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Dr Marcel Perrot
Ville: Confolens
Code postal: 16500
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15, rue de l'Hôpital BP71
Ville: Ruffec
Code postal: 16700
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 59 921,40 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque rigide
Description: Pompe à perfusion en silicone portable et jetable
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Champ de Foire BP 70079
Ville: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 008,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Pompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque souple
Description: Pompe à perfusion en silicone portable et jetable
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 94 554,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Carte pré-transfusionnelle
Description: Carte pré-transfusionnelle
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Dr Marcel Perrot
Ville: Confolens
Code postal: 16500
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Champ de Foire BP 70079
Ville: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Albert Schweitzer
Ville: Chateaubernard
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 155 344,02 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Kit de recueil de saignée
Description: Kit de recueil de saignée
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Dr Marcel Perrot
Ville: Confolens
Code postal: 16500
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 467,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Microcuvette pour taux d'hémoglobine
Description: Microcuvette pour taux d'hémoglobine
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Albert Schweitzer
Ville: Chateaubernard
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 285,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Seringue pour gaz du sang
Description: Seringue pour gaz du sang
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Champ de Foire BP 70079
Ville: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15, rue de l'Hôpital BP71
Ville: Ruffec
Code postal: 16700
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 87 008,64 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Catheter veineux périphérique non sécurisé
Description: Catheter veineux périphérique non sécurisé
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Albert Schweitzer
Ville: Chateaubernard
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15, rue de l'Hôpital BP71
Ville: Ruffec
Code postal: 16700
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 628,70 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Cathéter de dialyse aigüe
Description: Cathéter de dialyse aigüe
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 870,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Dispositifs pour tests cutanés allergiques
Description: Dispositifs pour tests cutanés allergiques
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 772,19 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Prolongateur avec valve anti retour
Description: Prolongateur avec valve anti retour
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 029,96 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Set pour néphrostomie percutanée 8F environ
Description: Set pour néphrostomie percutanée 8F environ
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 840,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Fibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
Description: Fibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 832,50 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Test rapide pour Bloc Obstétrical
Description: Test rapide pour Bloc Obstétrical
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15, rue de l'Hôpital
Ville: Ruffec
Code postal: 16700
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Albert Schweitzer
Ville: Chateaubernard
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 695,68 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Test lactates pour Bloc Obstétrical
Description: Test lactates pour Bloc Obstétrical
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Albert Schweitzer
Ville: Chateaubernard
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 311,90 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Test HCG rapide
Description: Test HCG rapide
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 910,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Sonde gastroduodénale double courant type SALEM
Description: Sonde gastroduodénale double courant type SALEM
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Champ de Foire BP 70079
Ville: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 636,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Anuscope à manche non stérile
Description: Anuscope à manche non stérile
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 201,60 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Anuscope non stérile avec connectique carrée
Description: Anuscope non stérile avec connectique carrée
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 998,40 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Tubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
Description: Tubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Albert Schweitzer
Ville: Chateaubernard
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 035,50 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Consommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
Description: Consommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 789,56 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Tampon ORL pour epistaxis
Description: Tampon ORL pour epistaxis
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Champ de Foire BP 70079
Ville: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 221,88 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Sonde à ballonnet pour épistaxis
Description: Sonde à ballonnet pour épistaxis
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville: Angoulême
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Bonnet BP 50031
Ville: BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15, rue de l'Hôpital BP 71
Ville: Ruffec
Code postal: 16110
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Dr Marcel Perrot
Ville: Confolens
Code postal: 16500
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 283,06 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Confère au CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement: 261 600 340 00010
Adresse postale: Rond-Point de Girac
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545237254
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 14f86fc6-7d9f-41fc-875a-e27e7f720779 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 17:50:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 229012-2025
Numéro de publication au JO S: 70/2025
Date de publication: 09/04/2025
