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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Angers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réinformatisation du Service Commun de Documentation et des Archives de l'Université d'Angers
Description: Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. 1° La partie « marché ordinaire » est composée comme suit : - Solution de base : Fourniture et assistance à la mise en oeuvre des logiciels applicatifs et hébergement, assistance utilisateur comprenant un service téléphonique et une plateforme d'échanges. - Prestation supplémentaire éventuelle facultative : solution permettant l'intégration à un réseau de bibliothèques partenaires en vue de faciliter le prêt entre bibliothèque. 2°) La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximal des bons de commande sur toute la durée du marché s'élève à 200 000,00 euro(s) H.T. Elle concerne les prestations inscrites au Bordereau de prix Unitaires - annexe 2 de l'acte d'engagement
Identifiant de la procédure: f8763d47-283e-4e2a-822d-6816abe58303
Identifiant interne: 2025-207
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212160 Services de développement de logiciels de bibliothèques
Nomenclature complémentaire (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est prévu pour une durée maximale de cinq (5) ans compte tenu de son objet (nécessité de fiabilisation des procédures et des données), et du fait que son exécution nécessite des investissements en moyens humains, organisationnels (déploiement du système d'information) et financiers amortissables sur une durée supérieure à quatre ans. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Réinformatisation du Service Commun de Documentation et des Archives de l'Université d'Angers
Description: Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. 1° La partie « marché ordinaire » est composée comme suit : - Solution de base : Fourniture et assistance à la mise en oeuvre des logiciels applicatifs et hébergement, assistance utilisateur comprenant un service téléphonique et une plateforme d'échanges. - Prestation supplémentaire éventuelle facultative : solution permettant l'intégration à un réseau de bibliothèques partenaires en vue de faciliter le prêt entre bibliothèque. 2°) La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximal des bons de commande sur toute la durée du marché s'élève à 200 000,00 euro(s) H.T. Elle concerne les prestations inscrites au Bordereau de prix Unitaires - annexe 2 de l'acte d'engagement
Identifiant interne: S-PF-1754142
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212160 Services de développement de logiciels de bibliothèques
Nomenclature complémentaire (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: En 2031
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 55974-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord-cadre est prévu pour une durée maximale de cinq (5) ans compte tenu de son objet (nécessité de fiabilisation des procédures et des données), et du fait que son exécution nécessite des investissements en moyens humains, organisationnels (déploiement du système d'information) et financiers amortissables sur une durée supérieure à quatre ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8D1A9ACB-D062-8A56-1C5FB5D025008AE0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université d'Angers
Numéro d’enregistrement: 71502
Adresse postale: 40 Rue de Rennes
Ville: Angers
Code postal: 49035
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: GROLLEAU Françoise
Téléphone: 0241962323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 8D1A9B06-C39F-3A41-E4A24FB00D223A73
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 8D1A9B18-0F07-8CE1-D1AA65569DFAB8FE
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 8D1A9B2B-E0A6-1558-8E3A0353A3EFBD68
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 59d2ef4c-d650-47f2-aee1-89c4015c8d26-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 03/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/03/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 18/03/2026 à 12h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d0aa4e55-840b-422d-a9d8-6292ffe07d72 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2026 09:12:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 84944-2026
Numéro de publication au JO S: 25/2026
Date de publication: 05/02/2026