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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et curative des différentes chaufferies du Siéml (49)
Description: Le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive (entretien, ramonage) et curative des différentes chaufferies du Siéml (49) ainsi que le nettoyage des silos textiles/maçonnés et des échangeurs à plaques.
Identifiant de la procédure: fd4664cc-3edb-4ecf-8cfa-eb57ed4aad6d
Avis précédent: 73c544a5-d5d7-4f07-97e4-c0b6e2e43963-01
Identifiant interne: 2606ENR
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Dématérialisation de la procédure
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Maine-et-Loire
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Chaufferies granulés - Nord du Maine-et-Loire
Description: Chaufferies granulés - Nord du Maine-et-Loire
Identifiant interne: 2606ENRL1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nord du Maine-et-Loire
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 reconductions possibles par période de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 116 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.4211 à R.4217 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Chaufferies granulés - Sud du Maine-et-Loire
Description: Chaufferies granulés - Sud du Maine-et-Loire
Identifiant interne: 2606ENRL2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sud du Maine-et-Loire
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 reconductions possibles par période de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.4211 à R.4217 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Chaufferies plaquettes et appoint - Maine-et-Loire
Description: Chaufferies plaquettes et appoint - Maine-et-Loire
Identifiant interne: 2606ENRL3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Maine-et-Loire
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 reconductions possibles par période de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 257 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.4211 à R.4217 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 324,02 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 1
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2606ENRL1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 658,64 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 2
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2606ENRL2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 389,53 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 3
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2606ENRL3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Numéro d’enregistrement: 25490130900032
Adresse postale: 9 route de la confluence - ZAC de Beuzon - Écouflant - CS60145
Ville: Angers cedex 1
Code postal: 49001
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Unité Achat Public
Téléphone: 0241207520
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 1
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79923841500043
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 2
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79923841500043
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: THERMIQUE DE L'OUEST - Lot 3
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79923841500043
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7ebf92aa-5569-42cf-a78b-674eb53d1a3a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/10/2026 09:47:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 690082-2026
Numéro de publication au JO S: 194/2026
Date de publication: 07/10/2026
