1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SOCLOVA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de mobilier pour l'aménagement de plateaux de bureaux "LA F@BRIQUE" à ANGERS (49)
Description: Fourniture de mobilier pour l'aménagement de plateaux de bureaux "LA F@BRIQUE" à ANGERS (49)
Identifiant de la procédure: 12c61f40-8668-4696-aa6c-d29329d832a2
Identifiant interne: 265_F@brique
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de mobilier pour l'aménagement de plateaux de bureaux "LA F@BRIQUE" á ANGERS (49)
Description: Fourniture de mobilier pour l'aménagement de plateaux de bureaux "LA F@BRIQUE" á ANGERS (49)
Identifiant interne: Marchamp;eacute; unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix
Description: /
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/07/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/07/2025 00:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Angers
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Angers
Informations relatives aux délais de recours: Voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SOCLOVA
Numéro d’enregistrement: 06320005900044
Adresse postale: 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville: ANGERS CEDEX 01
Code postal: 49004
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Isabelle Piguet
Téléphone: 0757683162
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Angers
Numéro d’enregistrement: 17490111600015
Adresse postale: rue Waldeck Rousseau
Ville: Angers Cedex
Code postal: 49043
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Tribunal judiciaire de Angers
Téléphone: +33 241205100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 31e82356-11c0-4633-b703-0a21557fd7ab - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 393119-2025
Numéro de publication au JO S: 115/2025
Date de publication: 18/06/2025
