1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU D'ANGERS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Description: FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Identifiant de la procédure: 693206b5-a240-4133-978e-6fc8a5e72120
Identifiant interne: DAG2026-48AOLEGUMESBIO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Ville: ANGERS
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation concerne la relance du lot 1 de la consultation relative à la fourniture de produits alimentaires issus de l’agriculture biologique DAG2025AO01PRODUITSALIMBIO suite à une déclaration d'infructuosité : fourniture de légumes de 1ère gamme. Les établissements positionnés dès le lancement de la consultation sont : CHU ANGERS, CH SAUMUR, CESAME, Etablissement Baugeois Vallée, CH La Corniche Angevine, CH Layon Aubance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Echantillons : Pour l’évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons indiqués à l’annexe 2 du présent Règlement de consultation. Les candidats devront impérativement transmettre, pour tests, leurs échantillons au service concerné le Jeudi 2 Avril 2026 entre 8h00 et 10h00 (cf. article 11.1 du règlement de la consultation)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Description: FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Identifiant interne: DAG2026-48AOLEGUMESBIO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 rue Larrey
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu à compter de sa notification et prendra fin au 28/01/2028. Le marché est reconductible pour une période de 24 mois dans la limite d’une reconduction, sauf décision expresse de non reconduction de l’acheteur.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 10:00:59 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.55113 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les 6 mois suivants la conclusion du contrat. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET GARONNE ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements de mesures de publicité appropriées (avis attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU D'ANGERS
Numéro d’enregistrement: 26490003600015
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Ville: ANGERS
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats
Téléphone: +33241353321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 1744005100010
Département: 44
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 0775c619-13b0-4d16-8e10-0a69d2ac0dae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2026 12:58:23 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 110215-2026
Numéro de publication au JO S: 32/2026
Date de publication: 16/02/2026
