1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU D'ANGERS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PAINS, DE PATISSERIES ET VIENNOISERIES FRAICHES POUR LE GHT 49
Description: FOURNITURE DE PAINS, DE PATISSERIES ET VIENNOISERIES FRAICHES POUR LE GHT 49
Identifiant de la procédure: 74946953-527c-4e2a-8fcc-f8cecf127d78
Identifiant interne: DAG2026-12AOPAINS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation est composée de 11 lots : 1 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements CHU d’Angers, CESAME, CH de Cholet, CH de Saumur-Longué, CH de la Corniche Angevine / 2 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée – Site de Beaufort-en-Anjou / 3 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée – Site de Baugé-en-Anjou / 4 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée – Site de Mazé-Milon / 5 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée – Site de La Ménitré / 6 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Layon-Aubance – Site de Brissac-Quincé / 7 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Layon-Aubance – Sites de Thouarcé et Faye d’Anjou / 8 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Layon-Aubance – Site de Martigné-Briand / 9 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier de Doué-la-Fontaine / 10 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Lys-Hyrôme – Site de Chemillé / 11 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Lys-Hyrôme – Site de Vihiers
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 11 lots décrits dans le DCE
Description: FOURNITURE DE PAINS, DE PATISSERIES ET VIENNOISERIES FRAICHES POUR LE GHT 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 30/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2026 10:00:59 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU D'ANGERS
Numéro d’enregistrement: 26490003600015
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Ville: ANGERS
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats
Téléphone: +33241353321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 174400051
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0f4c38f9-81e8-4d46-8e21-991d93c0be8d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2026 11:06:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 52251-2026
Numéro de publication au JO S: 16/2026
Date de publication: 23/01/2026
