1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ECHANGE STANDARD POUR LES MOTEURS, SCIES, PIECES A MAIN ET ACCESSOIRES DE CHIRURGIE ET DE STOMATOLOGIE A L'INVENTAIRE DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Description: FOURNITURE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ECHANGE STANDARD POUR LES MOTEURS, SCIES, PIECES A MAIN ET ACCESSOIRES DE CHIRURGIE ET DE STOMATOLOGIE A L'INVENTAIRE DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Identifiant de la procédure: 0efffe6b-0468-424a-81cc-33a8c0e8184c
Identifiant interne: DBIO2024AO001MAINTMOTEURCHIR
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 rue larrey
Ville: ANGERS
Code postal: 49933
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 815 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque SYNTHES et ANSPACH
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque SYNTHES et ANSPACH
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque DIVERS (SIRONA, EMS, MICRO MEGA, KAVO,NOBEL BIOCARE,...)
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque DIVERS (SIRONA, EMS, MICRO MEGA, KAVO,NOBEL BIOCARE,...)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque W&H
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque W&H
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs de pédicure toutes marques (COBLENZ, SAMEBER)
Description: Maintenance et échange standard des moteurs de pédicure toutes marques (COBLENZ, SAMEBER)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: • déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Contrat de maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque STRYKER.
Description: Contrat de maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque STRYKER.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 815 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque ZIMMER
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque ZIMMER
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque B.BRAUN
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque B.BRAUN
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque NSK
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque NSK
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Numéro d’enregistrement: 264 900 036 00015
Adresse postale: 4 rue larrey
Ville: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Pays: France
Téléphone: 0241357818
Télécopieur: 0241355504
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 173 501 115 00864
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4e7d96a9-9a37-48f5-b908-08edf82de0e2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/05/2024 14:30:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 289417-2024
Numéro de publication au JO S: 95/2024
Date de publication: 16/05/2024