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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Angers Loire Metropole (49)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien espaces verts des équipements communautaires et autres patrimoine pour la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole
Description: Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet les prestations d'entretien des espaces verts des équipements communautaires et autres patrimoines pour le compte de la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole.
Identifiant de la procédure: 2412c131-b009-4aa5-90d3-b81137e49e46
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts du secteur OUEST du parc d’activités communautaires de la Direction Espace Public (DEP) et le syndicat mixte Angers Marcé
Description: Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes :: les prestations consistent à entretenir les espaces verts sur les espaces publics non clos, tels que : espaces piétons enherbés ou non, circulations piétonnes et trottoirs, bassins d’orages, fossés ruisseaux haies et accotements de voirie, délaissés de voirie, merlons périphériques des parcs d’activités, réserves foncières, etc.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de un an, de la date indiquée dans la lettre de notification valant ordre de service de démarrage du contrat. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de trois ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconduction comprise.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 55 % Le critère prix sera analysé selon le DQE.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Transition écologique
Description: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 35% Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX PRESTATIONS 55% VALEUR TECHNIQUE 35% TRANSITION ECOLOGIQUE 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts du secteur EST du parc d’activités communautaires de la Direction Espace Public (DEP) et de la Direction Déchets
Description: les prestations consistent à entretenir les espaces verts sur les espaces publics non clos tels que : espaces piétons enherbés ou non, circulations piétonnes et trottoirs, bassins d’orages, fossés ruisseaux haies et accotements de voirie, délaissés de voirie, merlons périphériques des parcs d’activités, réserves foncières, mais aussi les sites clos mais ouverts au public tels que : déchetteries, bâtiments publics, centre technique, etc
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de un an, de la date indiquée dans la lettre de notification valant ordre de service de démarrage du contrat. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de trois ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconduction comprise.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 55% Le critère prix sera analysé selon le DQE.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 35 % Valeur Technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Transition écologique
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX PRESTATION 55% VALEUR TECHNIQUE 35% TRANSITION ECOLOGIQUE 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des espaces verts pour la Direction Eau Assainissement (DEA)
Description: Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes :les prestations consistent à entretenir les espaces verts sur des sites clos en présence ou non d’agents territoriaux tels que : station d’épuration, station d’eau potable, réserve incendie, bassins d’orages
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de un an, de la date indiquée dans la lettre de notification valant ordre de service de démarrage du contrat. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de trois ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconduction comprise.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 55% Le critère prix sera analysé selon le DQE.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 35% Valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Transition écologique
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX PRESTATION 55% VALEUR TECHNIQUE 35% TRANSITION ECOLOGIQUE 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 560 158,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS EDELWEISS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1 EDELWEISS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 154 284,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-CA26018P-00
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 608491-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL PIERRE HALOPE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2 PIERRE HALOPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 177 973,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-CA26019P-00
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 608491-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROBERT PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 3 ROBERT PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 926,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-CA26020P-00
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 608491-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement: 24490001500011
Adresse postale: 83 rue du Mail - BP 80011
Ville: ANGERS cedex 02
Code postal: 49020
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241055000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: Tribunal Administratif de Nantes
Département: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Nantes
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS EDELWEISS
Numéro d’enregistrement: 32317902800051
Ville: MONTREUIL-JUIGNE
Code postal: 49460
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241423076
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL PIERRE HALOPE
Numéro d’enregistrement: 38841410400025
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241666133
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ROBERT PAYSAGE
Numéro d’enregistrement: 57655033900112
Ville: ECOUFLANT
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 243722358
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d2c601e-5960-4de1-9997-21fc08cebb9a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/04/2026 14:44:47 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 229110-2026
Numéro de publication au JO S: 65/2026
Date de publication: 02/04/2026