Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Section II: Objet
OP 6082 - Travaux d'aménagement VRD et paysagers de la phase provisoire sur la ZAC BERNAY 2 à Sainte-Gemmes-sur-Loire (49)
Lot n°1 - VRD
Lot n°2 - Aménagements paysagers
VRD
ZAC BERNAY 2 à Sainte-Gemmes-sur-Loire (49)
VRD
Aménagements paysagers
ZAC BERNAY 2 à Sainte-Gemmes-sur-Loire (49)
Aménagements paysagers
Section IV: Procédure
Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.
Section V: Attribution du marché/de la concession
VRD
Section V: Attribution du marché/de la concession
Aménagements paysagers
Section VI: Renseignements complémentaires