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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de Construction de la nouvelle salle Lino VENTURA à Avrillé (49)
Description: Travaux de Construction de la nouvelle salle Lino VENTURA à Avrillé (49)
Identifiant de la procédure: 6a3722ce-29c0-4a6c-90df-07cce5cf5347
Avis précédent: ce2d0b8b-a0fe-451c-a2f3-7ec83e347201-01
Identifiant interne: AO 6937 25 139
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5) Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande avant le 20/11/2025 à 17h via le profil d'acheteur. Les questions peuvent être posées par la plateforme http://www.achatpublic.com, colonne de gauche, rubrique questions/réponses. L'ensemble des réponses sera données à l'ensemble des candidats par la même plateforme. Il est important de mentionner lors du retrait du dossier une adresse mail régulièrement consultée, l'ensemble des éléments complémentaires sera adressée à cette adresse. Le maitre d'ouvrage ne pourra être tenu responsable du non téléchargement des éléments envoyés sur cette adresse mail. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 24/11/2025 à tous les candidats ayant reçu le dossier. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles décrites au Cahier des charges techniques. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 08. Une avance peut être versée selon les conditions définies au marché. Le financement est assuré par autofinancement de la ville d'Avrillé complété, le cas échéant, par des ressources externes conformément aux lois et règlement en vigueur. Les visites sont conseillées pour tous les lots. La proposition de variantes est autorisée dans la limite de 1 par lot.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 547 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle d'exécution globale de l'ensemble des marchés est de 20 mois dont 2 mois de préparation à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations. Les prix sont révisables. Le marché comporte une clause d'insertion sociale sur certains lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 1 - VOIRIE-RESEAUX DIVERS
Description: LOT 1 VOIRIE-RESEAUX DIVERS
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 246 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT 2 - GROS ŒUVRE
Description: LOT 2 - GROS OEUVRE
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 876 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT 03 - STRUCTURE BOIS - FAÇADES MOB - BARDAGE
Description: LOT 03 - STRUCTURE BOIS - FAÇADES MOB - BARDAGE
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 070 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: LOT 05 - MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Description: LOT 05 - MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: LOT 06 - SERRURERIE - MÉTALLERIE
Description: LOT 06 - SERRURERIE - MÉTALLERIE
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: LOT 09 - REVETEMENTS SOLS ET MURAUX
Description: LOT 09 - REVETEMENTS SOLS ET MURAUX
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: LOT 11 - Appareils élévateurs
Description: LOT 11 - Appareils élévateurs
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: LOT 12 - CVC - plomberie
Description: LOT 12 - CVC - plomberie
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 739 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: LOT 13 - ELECTRICITE - CFO- CFA
Description: LOT 13 - ELECTRICITE - CFO- CFA
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: LOT 14 - Serrurerie - machinerie -tentures
Description: LOT 14 - Serrurerie - machinerie -tentures
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: LOT 15 - Réseaux scénique
Description: LOT 15 - Réseaux scénique
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: LOT 16 - Gradins mobiles
Description: LOT 16 - Gradins mobiles
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535280 Gradins pour terrain de jeux
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: LOT 17 - Espaces verts - mobiliers extérieurs
Description: LOT 17 - Espaces verts - mobiliers extérieurs
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: LOT 18 - panneaux photovoltaïques
Description: LOT 18 - panneaux photovoltaïques
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09330000 Énergie solaire
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) ; Une déclaration sur l'honneur ; • Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Extrait kbis • Capacité économique et financière : o L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle o L’attestation d’assurance responsabilité décennale o Le chiffre d’affaire de l’entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché. • Capacités techniques et professionnelles : o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l’objet de la consultation comprenant : maîtrise d’ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 329 869,88 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROVIA ATLANTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROVIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 272 480,62 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 1 EUROVIA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS JOUSSELIN CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: JOUSSELIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 1 055 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 2 JOUSSELIN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROUSSEAU SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ROUSSEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 808 868,14 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 3 ROUSSEAU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REALU GLACISOL
Offre:
Identifiant de l’offre: REALU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 176 114,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 5 REALU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MALEINGE
Offre:
Identifiant de l’offre: MALEINGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 37 370,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 9 MALEINGE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ERMHES
Offre:
Identifiant de l’offre: ERMHES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 18 140,45 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 11 ERMHES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU EIB
Offre:
Identifiant de l’offre: EIB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 737 457,66 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 12 EIB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SDEL ENERGIS ANGERS
Offre:
Identifiant de l’offre: SDEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 309 725,57 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 13 SDEL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEBLANC SCENIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEBLANC SCENIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 373 484,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 14 LEBLANC SCENIQUE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GESTE SCENIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: GESTE SCENIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 179 295,25 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 15 GESTE SCENIQUE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERTELE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: BERTELE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 167 320,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 16 BERTELE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EDELWEISS
Offre:
Identifiant de l’offre: EDELWEISS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 145 280,02 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 17 EDELWEISS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOLARSCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOLARSCIENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 49 333,77 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché LOT 18 SOLARSCIENCE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville d'Avrillé.
Numéro d’enregistrement: 52884815300029
Adresse postale: 48 C Bd Foch - BP 80110
Ville: Angers cedex 02
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Lucile THOMAS, Responsable juridique – Service Achats, Marchés et Assurances
Téléphone: +33 241182121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'ile Gloriette, F
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EUROVIA ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41239723400110
Adresse postale: Route de Beaufort CS 20042
Ville: ST BARTHELEMY D'ANJOU
Code postal: 49181
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 96 15 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS JOUSSELIN CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49513179900043
Adresse postale: 20 rue de la Pidaie POUANCE
Ville: OMBREE D'ANJOU
Code postal: 49420
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 94 75 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ROUSSEAU SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30200446000010
Adresse postale: 9 chemin du Tour du Bois
Ville: LONGUENEE EN ANJOU
Code postal: 49770
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 31 12 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: REALU GLACISOL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32737648900032
Adresse postale: 10 rue Marcel Dassault
Ville: STE LUCE SUR LOIRE
Code postal: 44980
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 97 36 40 92
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MALEINGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32463127400010
Adresse postale: 59bis avenue de Bon Air
Ville: SAINT PEIRRE MONTLIMART
Code postal: 49115
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 75 44 05
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ERMHES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40752361200031
Adresse postale: 23 rue Pierre et Marie Curie
Ville: VITRE
Code postal: 35504
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 99 74 06 16
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SASU EIB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40330745700024
Adresse postale: 7 boulevard l'Epervière ZAC de Beuzon
Ville: ECOUFLANT
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 27 27 67
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SDEL ENERGIS ANGERS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 53791616500120
Adresse postale: 7 rue Antoine Henri Becquerel BP 50127 ZAC des Landes II
Ville: AVRILLE
Code postal: 49243
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 34 59 59
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LEBLANC SCENIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43938618800016
Adresse postale: 12 avenue de la Gare
Ville: NACOIS SUR ORNAIN
Code postal: 55500
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: 03 29 78 84 11
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GESTE SCENIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43842012700013
Adresse postale: Centre routier 11 rue Norman Borlaug
Ville: LA CRECHE
Code postal: 79260
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: 05 49 05 83 51
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BERTELE SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 01798330138
Adresse postale: VIA DEGLI ARTIGIANI 23
Ville: LURAGO D'ERBA
Code postal: 22040
Subdivision pays (NUTS): Como (ITC42)
Pays: Italie
Téléphone: 39 031 699 053
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: EDELWEISS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32317902800051
Adresse postale: 22 rue Paul Herouly
Ville: MONTREUIL JUGNE
Code postal: 49460
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 42 30 76
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SOLARSCIENCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 93915813500011
Adresse postale: 2 rue Jules Félix Gevelot
Ville: CERISE
Code postal: 61000
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0039
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1ed5fe5c-400b-4f6b-9ee8-df8bd08e3a96 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2026 17:18:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 131042-2026
Numéro de publication au JO S: 39/2026
Date de publication: 25/02/2026
