1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location, maintenance et entretien de fontaines réfrigérantes et prestations associées pour le GHT Somme Littoral Sud
Description: Location, maintenance et entretien de fontaines réfrigérantes et prestations associées pour le GHT Somme Littoral Sud
Identifiant de la procédure: dfc88c84-175f-4766-bfd0-1c44f8c32e61
Identifiant interne: 24HA0043
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 786 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cet accord-cadre est relancé suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert restée infructueuse concernant le lot 1, le lot 2 et le lot 3: - BOAMP avis n°23-154758, publié le 06/11/2023 et JOUE avis n°2023/S215-677859, publié le 08/11/2023 - RECTIFICATIF : BOAMP avis n° 23-168284, publié le 04/12/2023 et JOUE avis n° 2023/S235-739722, publié le 06/12/2023. La procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique par avis au BOAMP n°24-70006 et l'avis JOUE n° 358530-2024, publiés le 18/06/2024. L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 786 000 euros HT toutes périodes de reconductions comprises (48 mois). L'accord cadre est passé pour une première période ferme de 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire, reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location, maintenance et prestations associées de fontaines réfrigérantes pour services d'hospitalisation et self
Description: Location, maintenance et prestations associées de fontaines réfrigérantes pour services d'hospitalisation et self
Identifiant interne: 24HA0043
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord cadre correspond au montant maximum sur 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer à l'article 7.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la solution proposée : (pondération - 450 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du matériel proposé : (pondération - 500 points) Ce critère sera évalué au regard du cadre de mémoire technique : o Qualité des machines : fonctionnalités, résistance, filtration (150 points) o Organisation des prestations : installation et retrait des machines, délais, interlocuteurs dédiés et moyens de communication (175 points) o Maintenances préventive et curative : suivi, modalité d'organisation de la maintenance, moyens humains dédiés (175 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (pondération - 50 points) Ce critère sera évalué notamment au regard du cadre de mémoire technique : o Actions mises en place en faveur du développement durable (Le candidat doit citer trois actions mises en place) o Modalités relatives à la gestion de fin de vie du matériel
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à l'article 10.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location, maintenance et prestations associées de fontaines réfrigérantes pour salle d'attente et autres
Description: Location, maintenance et prestations associées de fontaines réfrigérantes pour salle d'attente et autres
Identifiant interne: 24HA0043
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord cadre correspond au montant maximum sur 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer à l'article 7.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la solution proposée : (pondération - 450 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du matériel proposé : (pondération - 500 points) Ce critère sera évalué au regard du cadre de mémoire technique : o Qualité des machines : fonctionnalités, résistance, filtration (150 points) o Organisation des prestations : installation et retrait des machines, délais, interlocuteurs dédiés et moyens de communication (175 points) o Maintenances préventive et curative : suivi, modalité d'organisation de la maintenance, moyens humains dédiés (175 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (pondération - 50 points) Ce critère sera évalué notamment au regard du cadre de mémoire technique : o Actions mises en place en faveur du développement durable (Le candidat doit citer trois actions mises en place) o Modalités relatives à la gestion de fin de vie du matériel
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à l'article 10.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenances des fontaines appartenant aux établissements et prestations associées
Description: Maintenances des fontaines appartenant aux établissements et prestations associées
Identifiant interne: 24HA0043
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord cadre correspond au montant maximum de l'accord cadre sur 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la solution proposée : (pondération - 450 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du matériel proposé : (pondération - 500 points) Ce critère sera évalué au regard du cadre de mémoire technique : o Exécution des prestations (300 points) o Maintenances préventive et curative : suivi, modalité d'organisation de la maintenance, moyens humains dédiés (200 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (pondération - 50 points) Ce critère sera évalué notamment au regard du cadre de mémoire technique : o Actions mises en place en faveur du développement durable (Le candidat doit citer trois actions mises en place)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à l'article 10.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Location, maintenance et prestations associées de fontaines réfrigérantes pour salle d'attente et autres pour l'EPSM de la Somme
Description: Location, maintenance et prestations associées de fontaines réfrigérantes pour salle d'attente et autres pour l'EPSM de la Somme
Identifiant interne: 24HA0043
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale correspond au montant maximum de l'accord cadre sur 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la solution proposée : (pondération - 450 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du matériel proposé : (pondération - 500 points) Ce critère sera évalué au regard du cadre de mémoire technique : o Qualité des machines : fonctionnalités, résistance, filtration (150 points) o Organisation des prestations : installation et retrait des machines, délais, interlocuteurs dédiés et moyens de communication (175 points) o Maintenances préventive et curative : suivi, modalité d'organisation de la maintenance, moyens humains dédiés (175 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (pondération - 50 points) Ce critère sera évalué notamment au regard du cadre de mémoire technique : o Actions mises en place en faveur du développement durable (Le candidat doit citer trois actions mises en place) o Modalités relatives à la gestion de fin de vie du matériel
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à l'article 10.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d’enregistrement: 26800014800018
Adresse postale: 1 Place Victor Pauchet
Ville: Amiens
Code postal: 80054
Pays: France
Téléphone: 0322088630
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Ville: Amiens
Pays: France
Téléphone: 03 22 33 61 70
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b30bd883-ff59-4af8-a855-5dae91aa3890 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2024 18:23:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 428832-2024
Numéro de publication au JO S: 138/2024
Date de publication: 17/07/2024
