1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ÉQUIPEMENT POUR BLOC OPÉRATOIRE FOURNITURE D'UNE BAIE D'ÉLECTROPHYSIOLOGIE AVEC MICRODESCENDEUR POUR LA POSE D'ÉLECTRODES CÉRÉBRALES, CONSOMMABLES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Description: ÉQUIPEMENT POUR BLOC OPÉRATOIRE FOURNITURE D'UNE BAIE D'ÉLECTROPHYSIOLOGIE AVEC MICRODESCENDEUR POUR LA POSE D'ÉLECTRODES CÉRÉBRALES, CONSOMMABLES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Identifiant de la procédure: 1cac5937-f952-4048-bfa9-0fd8bcb3afd0
Identifiant interne: 24BI0017
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et un montant maximum de 500 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconductions comprises). L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. Des essais auront lieu conformément aux dispositions de l'article 6.3 du règlement de consultation. le montant de la valeur de l'offre indiqué correspond au montant DQE HT.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'une baie d'électrophysiologie avec microdescendeur pour la pose d'électrodes cérébrales, consommables et prestations associéEs
Description: Fourniture d'une baie d'électrophysiologie avec microdescendeur pour la pose d'électrodes cérébrales, consommables et prestations associéEs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Coût global sur la durée totale de l'accord-cadre Ce critère sera analysé au regard de : - Montant total DQE Baie d'électrophysiologie - Montant total DQE Microdescendeur manuel - Coût de la maintenance du système hors période de garantie o Simulation du coût des consommables sur la durée totale de l'accord-cadre sur une base de 30 opérations annuelles de stimulation profonde (sur micro électrode) pour testing per opératoire Le critère prix sera évalué en prenant compte de l'addition de ces deux résultats, soit : Montant analysé = montant du coût global sur 48 mois + montant de la simulation du coût des consommables sur 48 avec une base de 30 opérations annuelles de stimulation profonde (sur micro électrode) pour testing per opératoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Questionnaire technique
Description: Questionnaire technique sur 10 points, analysé au regard des réponses apportées à l'annexe 3 à l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité technique du système proposé (hors questionnaire technique) sur 50 points, analysé au regard des fiches techniques et des essais menés. Seront évalués sur ce critère : - Qualité du système proposé - Ergonomie - Qualité du signal - Précision des actes - Fonctionnalités disponibles
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 259 792,33 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERMOBIT PROD
Offre:
Identifiant de l’offre: THERMOBIT PROD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 259 792,33 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 253081
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/02/2025
Date de conclusion du marché: 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528012-2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d’enregistrement: 26800014800125
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322088630
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TERMOBIT PROD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 99999
Ville: Bucharest
Code postal: 020281
Subdivision pays (NUTS): Bucureşti (RO321)
Pays: Roumanie
Téléphone: +40 771029519
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: fadf8877-24f6-416a-96c0-883aff14ca4e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2025 16:49:52 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 420284-2025
Numéro de publication au JO S: 122/2025
Date de publication: 30/06/2025
