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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Annemasse les Voirons Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de produits chimiques - Lots n°s 01, 02, 04
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 61ee9d9b-fcef-4869-83a8-053f1617c77b
Identifiant interne: 2024043
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature complémentaire (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 628 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés publics ont été signés le 04/02/2026 (Pour les lots passés en Aoo, soit Lots 01/02/04). Le contrat de chaque est consultable à l'Hôtel d'Agglomération d'Annemasse Les Voirons Agglomération (11, avenue Emile Zola - Cs 225 - 74105 Annemasse Cedex - 04 50 87 83 00 - Direction de la Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse commande-publique@annemasse-agglo.fr. A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture de l'Hôtel d'Agglomération sont du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Pour le Lot 01 : Le marché est attribué au candidat Kemira, qui a obtenu la note globale de 92.0, pour un montant estimatif de 1 219 200.00 euro(s) Ttc. Notes par critère de l'attributaire : Critères et sous-critères Pondération Note 1 - Valeur technique 40.0 % 36.0/100 1.1 - Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) 24.0 % 24.0/100 1.2 - Organisation, moyens humains et matériel, sécurité, assistance technique mise en oeuvre pour la bonne exécution du marché 16.0 % 12.0/100 2 - Prix des prestations 50.0 % 47.0/100 3 - Délai de livraison 10.0 % 9.0/100 Pour le Lot 02 : Le marché est attribué au candidat Snf, qui a obtenu la note globale de 100.0, pour un montant estimatif de 280 780.80 euro(s) Ttc. Notes par critère de l'attributaire : Critères et sous-critères Pondération Note 1 - Valeur technique 40.0 % 40.0/100 1.1 - Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) 24.0 % 24.0/100 1.2 - Organisation, moyens humains et matériel, sécurité, assistance technique mise en oeuvre pour la bonne exécution du marché 16.0 % 16.0/100 2 - Prix des prestations 50.0 % 50.0/100 3 - Délai de livraison 10.0 % 10.0/100 ? Pour le Lot 03 : Le marché est attribué au candidat Louis Tempia, qui a obtenu la note globale de 92.50, pour un montant estimatif de 4440.00 euro(s) Ttc. Notes par critère de l'attributaire : Critères et sous-critères Pondération Note 1 - Valeur technique 30.0 % 22.50/100 1.1 - Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) 18.0 % 15.0/100 1.2 - Organisation, moyens humains et matériels, sécurité, assistance technique mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché 12.0 % 7.50/100 2 - Prix des prestations 60.0 % 60.0/100 3 - Délai de livraison 10.0 % 10.0/100 Pour le Lot 04 : Le marché est attribué au candidat Gazechim, qui a obtenu la note globale de 91.50, pour un montant estimatif de 26 400.00 euro(s) Ttc. Notes par critère de l'attributaire : Critères et sous-critères Pondération Note 1 - Valeur technique 30.0 % 28.50/100 1.1 - Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) 18.0 % 18.0/100 1.2 - Organisation, moyens humains et matériels, sécurité, assistance technique mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché 12.0 % 10.50/100 2 - Prix des prestations 60.0 % 60.0/100 3 - Délai de livraison 10.0 % 3.0/100
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Chlorure ferrique
Description: Chlorure ferrique
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature complémentaire (cpv): 24312122 Chlorure ferrique
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 666106-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Agents floculants
Description: Agents floculants
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature complémentaire (cpv): 24958200 Agents floculants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 666106-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Chlore gazeux
Description: Chlore gazeux
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature complémentaire (cpv): 24311900 Chlore
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 666106-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 660 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 660 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KEMIRA CHIMIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 248 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024043l01
Titre: Chlorure ferrique
Date de conclusion du marché/concession: 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 660 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNF SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 292 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024043l02
Titre: Agents floculants
Date de conclusion du marché/concession: 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 660 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAZECHIM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 88 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024043l03
Titre: Chlore gazeux
Date de conclusion du marché/concession: 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 942DF70B-DC16-2C2B-052D79F29919D061
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement: 52492
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Ville: Annemasse
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: DOUBLET Gabriel
Téléphone: 0450878300
Télécopieur: 0450878322
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 942DF744-ED6E-92ED-D2E06A340D4EB25C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrement: 942DF784-0602-F19C-601465AA22168F12
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472770520
Télécopieur: 0478928316
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 942DF797-EBF6-A42D-A2257552C6D4F963
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: KEMIRA CHIMIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1718685-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue De Rosheim
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SNF SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1718685-1-2-1
Adresse postale: Rue Adrienne Bolland
Ville: Andrezieux-Boutheon
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GAZECHIM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1718685-1-3-1
Adresse postale: 2 Bd Bertrand Duguesclin
Ville: Beziers
Code postal: 34500
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4dd5fea3-5c47-493c-8ef3-17f4e076f9f6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/02/2026 09:43:33 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 131228-2026
Numéro de publication au JO S: 39/2026
Date de publication: 25/02/2026
