A proximité de Alès 30100 Gard
Acheteur : Logis Cévenols (OPH Alès)
433 Quai de Bilina
30100 Alès
Tel : +33 466784700
Secteurs d'activité
Services des eaux usées.

Entretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur tout le patrimoine de Logis Cévenols

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/01/2026
JOUE - 39796-2026
39796-2026 - Résultats
France – Services des eaux usées – Entretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur tout le patrimoine de Logis Cévenols
OJ S 13/2026 20/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLogis Cévenols (OPH Alès)
Adresse électroniquemarchespublics@logis-cevenols.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur tout le patrimoine de Logis Cévenols
DescriptionEntretien préventif des parties horizontales des colonnes d'eaux usées et eaux vannes et des regards pieds de chutes du patrimoine de Logis Cévenols jusqu'au collecteur communal. Interventions de dégorgements quelque soit l'obstruction des colonnes verticales et horizontales, sous 2 heures, 7 jours sur 7 et 24h / 24h. Travaux sur demande sur bordereaux de prix unitaires. Pour plus de détails, se référer au CCTP
Identifiant de la procédureb51bb78d-e87e-4009-a7df-235c645ede2e
Avis précédent190b5958-5084-4e66-9a44-10e469a2a60b-01
Identifiant interne2025.02.01
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLe marché concerne l'entretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales pour tout le patrimoine. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par bons de commande. Il n'est pas prévu de montant minimum. Il est prévu un montant maximum de 225 000 euros HT pour la première période allant du 22 janvier 2025 au 30 juin 2027. Le marché peut être reconduit 2 fois 1 an (montant maximum de 150 000 euros HT par an). Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2029.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Informations complémentairesTout le patrimoine de Logis Cévenols est concerné.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre525 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot unique
DescriptionEntretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur tout le patrimoine
Identifiant interne2025.02.01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début22/01/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesIl est prévu un montant maximum de 225 000 euros HT pour la 1ère période allant du 22 janvier 2026 au 30 juin 2027
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionCe critère est pondéré à 40%
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionCe critère est pondéré à 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLa méthode de notation est exprimée par des critères et des sous-critères techniques
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLogis Cévenols (OPH Alès)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marchéLogis Cévenols (OPH Alès)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis525 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre225 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielJC2A
Offre
Identifiant de l’offre2025.02.01
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025.02.01
Date de conclusion du marché19/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéLogis Cévenols (OPH Alès)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLogis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d’enregistrement49007564500013
Adresse postale433 Quai de Bilina
VilleAlès
Code postal30100
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactService Achats
Adresse électroniquemarchespublics@logis-cevenols.fr
Téléphone+33 466784700
Adresse internethttps://www.logiscevenols.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement49007564500013
Adresse postale16 avenue Feuchère
VilleNimes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielJC2A
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement98389422100016
VilleBAGARD
Code postal30140
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaa2c5e5a-a1c3-49a1-a6f3-a8598432a2a9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/01/2026 10:30:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis39796-2026
Numéro de publication au JO S13/2026
Date de publication20/01/2026