A proximité de Alès 30105 Gard
Acheteur : Alès Agglomération
30100 Ales
Tel : +33466564369
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 21/11/2024  
8 Lots
Lot 1
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur les Communes de Les Mages, Le Martinet, Rousson, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscles, Saint-Julien-de-Cassagnas, Saint-Julien-les-Rosiers
Lot 2
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Lézan
Lot 3
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Massanes
Lot 4
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Ribaute-les-Tavernes
Lot 5
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Saint-Bonnet-de-Salendrinque
Lot 6
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Sainte-Croix-de-Caderle
Lot 7
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Tornac
Lot 8
Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Vabres
Secteurs d'activité
Installation de matériel d'éclairage public.
Services d'entretien de l'éclairage public.

Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/10/2024
JOUE - 644684-2024
644684-2024 - Mise en concurrence
France – Installation de matériel d'éclairage public – Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération
OJ S 207/2024 23/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAlès Agglomération
Adresse électroniqueemmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération
DescriptionLa Communauté d'Alès Agglomération souhaite que les Entreprises consultées pour l'établissement du nouveau marché, s'engagent sur des résultats, et ce, suivant trois types d'actions : • E1 : Gestion informatisée par point lumineux ou armoire de commande • E2 : Exploitation, maintenance et entretien courant de l'éclairage public (prestation exécutée suivant les besoins) • E3 : Pérennité, gestion des sinistres et rénovation des installations d'éclairage public. L'ensemble de ces points devant conduire à une amélioration des performances des ouvrages confiés.
Identifiant de la procédured2e8694c-0334-4e6d-9b37-56f05bfe65f1
Identifiant interne2024 AA Eclairage public 8L
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire Alès Agglomération  
VilleTerritoire Alès Agglomération
Code postal30100
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Informations complémentairesPour tous les lots, les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnementalL'ensemble des motifs d'exclusion sont dans le Règlement de la Consultation (RC)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur les Communes de Les Mages, Le Martinet, Rousson, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscles, Saint-Julien-de-Cassagnas, Saint-Julien-les-Rosiers
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L1 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sur le territoire des communes suivantes  
Ville: Les Mages, Le Martinet, Rousson, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscles, Saint-Julien-de-Cassagnas, Saint-Julien-les-Rosiers
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Lézan
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L2 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Lézan  
Ville: Lézan
Code postal: 30350
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Massanes
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 18 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L3 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Massanes  
Ville: Massanes
Code postal: 30350
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Ribaute-les-Tavernes
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L4 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Ribaute-les-Tavernes  
Ville: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Saint-Bonnet-de-Salendrinque
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L5 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Saint-Bonnet-de-Salendrinque  
Ville: Saint-Bonnet-de-Salendrinque
Code postal: 30460
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Sainte-Croix-de-Caderle
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 8 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L6 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Sainte-Croix-de-Caderle  
Ville: Sainte-Croix-de-Caderle
Code postal: 30460
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Tornac
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L7 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Tornac  
Ville: Tornac
Code postal: 30140
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Travaux d'entretien de l'éclairage public sur la Commune de Vabres
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.
Identifiant interne: L8 - 2024 AA Eclairage public 8L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Vabres  
Ville: Vabres
Code postal: 30460
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables annuellement à la date anniversaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomVoir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alès Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006691800018
Adresse postale: Bâtiment ATOME 2 Rue michelet BP 60249  
Ville: Alès Cedex
Code postal: 30105
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Emmanuelle BONSANG Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse électronique: emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Téléphone: +33 466254981
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010  
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2309fbaa-b34a-4fd3-8c93-e072a4a537a8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 21/10/2024 15:05:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 644684-2024
Numéro de publication au JO S: 207/2024
Date de publication: 23/10/2024