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A proximité de Alençon 61017 Orne
Acheteur : Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
27 Bd de Strasbourg CS 30528
61017 Alençon
Tel : +33 233816000
3 Lots
Lot 1
Lot 4 - Secteur Vimoutiers
Lot 2
Lot 6 - Secteur Domfront-en-Poiraie
Lot 3
Lot 10 - Secteur L'Aigle
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP - SECTEURS VIMOUTIERS, DOMFRONT-EN-POIRAIE, L'AIGLE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/12/2024
JOUE - 737625-2024
737625-2024 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP - SECTEURS VIMOUTIERS, DOMFRONT-EN-POIRAIE, L'AIGLE
OJ S 235/2024 03/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Adresse électronique: achats.marches@orne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP - SECTEURS VIMOUTIERS, DOMFRONT-EN-POIRAIE, L'AIGLE
Description: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP - SECTEURS VIMOUTIERS, DOMFRONT-EN-POIRAIE, L'AIGLE
Identifiant de la procédure: 23847376-1ba2-46fd-bc3b-a0745b399bfd
Avis précédent: 4f8aa891-ed67-4f7c-a5fb-51959c976c31-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 4 - Secteur Vimoutiers
Description: Transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap sur le secteur de Vimoutiers
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2024
Date de fin de durée: 14/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est valide pour sa première période du 30/09/2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 14/07/2025. La mise en oeuvre effective sera opérationnelle au 4 Novembre 2024. Il est reconductible 1 fois annuellement. Le montant maximum annuel est fixé à 125 000 euros TTC. Le montant annuel est estimé à 41 800 euros TTC. Le marché a été signé le 15 octobre 2024. Il est consultable auprès de l'organisation qui signe le marché, pendant les heures d'ouverture et sur rendez-vous.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant du devis quantitatif estimatif (DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique et notamment de : - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour exécuter les prestations et assurer la continuité des services en toute circonstance (sauf cas de force majeure) : 10 % - Actions de formation et de sensibilisation des conducteurs aux spécificités du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap : 10 %. - Moyens et dispositions mises en oeuvre pour informer le Département des dysfonctionnements, incidents et difficultés rencontrées par les conducteurs et pour relayer aux conducteurs les consignes du Département : 5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 6 - Secteur Domfront-en-Poiraie
Description: Transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap sur le secteur de Domfront-en-Poiraie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2024
Date de fin de durée: 14/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est valide pour sa première période du 30/09/2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 14/07/2025. La mise en oeuvre effective sera opérationnelle au 4 novembre 2024. Il est reconductible annuellement 1 fois de façon expresse. Le montant maximum annuel s'élève à 208 000 euros TTC. Le montant annuel estimé est de 69 600 euros TTC. Le marché a été signé le 15 octobre 2024. Il est consultable auprès de l'organisation qui signe le marché, pendant les heures d'ouverture et sur rendez-vous.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique notamment de : - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour exécuter les prestations et assurer la continuité des services en toute circonstance (sauf cas de force majeure) : 10 %. - Actions de formation et de sensibilisation des conducteurs aux spécificités du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap : 10 %. - Moyens et dispositions mises en oeuvre pour informer le Département des dysfonctionnements, incidents et difficultés rencontrées par les conducteurs et pour relayer aux conducteurs les consignes du Département : 5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 10 - Secteur L'Aigle
Description: Transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap sur le secteur de L'Aigle
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2024
Date de fin de durée: 14/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est valide pour sa première période du 30/09/2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 14/07/205. La mise en oeuvre effective sera opérationnelle au 4 novembre 2024. Il est reconductible annuellement 1 fois de façon expresse. Le montant maximum annuel est de 148 000 euros TTC. Le montant annuel estimé s'élève à 49 500 euros TTC. Le marché a été signé le 15 octobre 2024. Il est consultable auprès de l'organisation qui signe le marché, pendant les heures d'ouverture et sur rendez-vous.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique notamment de : - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour exécuter les prestations et assurer la continuité des services en toute circonstance (sauf cas de force majeure) : 10 %. - Actions de formation et de sensibilisation des conducteurs aux spécificités du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap : 10 %. - Moyens et dispositions mises en oeuvre pour informer le Département des dysfonctionnements, incidents et difficultés rencontrées par les conducteurs et pour relayer aux conducteurs les consignes du Département : 5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 962 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALPJ TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 ALPJ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 22404
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 4 : SECTEUR VIMOUTIERS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Lauréat: 
Nom officiel: ST2S
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 - ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 22404
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 4 : SECTEUR VIMOUTIERS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: TITI FLORIS
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 416 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ABTIF TAXI
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 - ABTIF TAXI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 22405
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 6 : DOMFRONT-EN-POIRAIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Lauréat: 
Nom officiel: ALPJ TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 - ALPJ TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 22405
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 6 : DOMFRONT-EN-POIRAIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Lauréat: 
Nom officiel: TAXIS PRUNIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 - TAXIS PRUNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 22405
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 6 : DOMFRONT-EN-POIRAIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 297 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALPJ TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 - ALPJ TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 222406
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 10 : SECTEUR L'AIGLE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Lauréat: 
Nom officiel: ST2S
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 - ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 222406
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 10 : SECTEUR L'AIGLE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Lauréat: 
Nom officiel: TITI FLORIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 - TITI FLORIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 222406
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP LOT 10 : SECTEUR L'AIGLE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d’enregistrement: 22610001400134
Département: Orne
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528  
Ville: Alençon
Code postal: 61017
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Adresse électronique: achats.marches@orne.fr
Téléphone: +33 233816000
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc  
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALPJ TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 80459761500025
Adresse postale: Le Bourg 4 route de Sées  
Ville: MACE
Code postal: 61500
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Adresse électronique: adriengarel.alpj@gmail.com
Téléphone: 0233310587
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ST2S
Numéro d’enregistrement: 49894481800059
Adresse postale: ZAC du Bois de la Noue  
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: servicemarches@st2s.fr
Téléphone: 0244761680
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TITI FLORIS
Numéro d’enregistrement: 48788417300104
Adresse postale: 7 Rue Louis Blériot  
Ville: ORVAULLT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: ao@titi-floris.fr
Téléphone: 0252108738
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ABTIF TAXI
Numéro d’enregistrement: 91041012500017
Adresse postale: 40 Avenue de la Cour Chalmel  
Ville: MAGNY LE DESERT
Code postal: 61600
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Adresse électronique: abtif_taxi@yahoo.com
Téléphone: 0782112000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TAXIS PRUNIER
Numéro d’enregistrement: 80915528600010
Adresse postale: 86 Grande Rue, Tinchebray  
Ville: TINCHEBRAY BOCAGE
Code postal: 61800
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Adresse électronique: contact@taxisprunier.com
Téléphone: 0233665352
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 04001ae7-f646-4645-b06f-0d246c4237a1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 09:34:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 737625-2024
Numéro de publication au JO S: 235/2024
Date de publication: 03/12/2024