A proximité de Albi 81011 Tarn
Acheteur : Tarn Habitat
2 rue du Général Galliéni
81011 ALBI
Tel : 0563778181
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 21/07/2025  
Secteurs d'activité
Services multimodaux de courrier.

Prestation pour l'édition, le routage, la mise sous plis, le colisage et l'expédition de documents

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/06/2025
JOUE - 397097-2025
397097-2025 - Mise en concurrence
France – Services multimodaux de courrier – Prestation pour l'édition, le routage, la mise sous plis, le colisage et l'expédition de documents
OJ S 116/2025 19/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTarn Habitat
Adresse électroniquemarchespublics@tarnhabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation pour l'édition, le routage, la mise sous plis, le colisage et l'expédition de documents
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services
Identifiant de la procédure8bcc6cf6-ff19-4db9-939f-878e9f40ddf5
Identifiant interne2025A0016
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 64121000 Services multimodaux de courrier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 64121000 Services multimodaux de courrier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePrestation pour l'édition, le routage, la mise sous plis, le colisage et l'expédition de documents
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services
Identifiant interneS-PF-1665976
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 64121000 Services multimodaux de courrier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 64121000 Services multimodaux de courrier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTARN HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement15132159-9255-E75C-A65E8ECC70B32653
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTarn Habitat
Numéro d’enregistrement50902
Adresse postale2 rue du Général Galliéni
VilleAlbi
Code postal81011
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Point de contactASPAR Philippe
Adresse électroniquemarchespublics@tarnhabitat.fr
Téléphone0563778181
Télécopieur0563778161
Adresse internethttp://www.tarnhabitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTARN HABITAT
Numéro d’enregistrement15132194-B051-8199-47D4E9EF777E2196
Adresse postalePlateforme Aws uniquement 2, rue Général Galliéni
VilleAlbi
Code postal81011
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Point de contactPôle Commande Publique
Adresse électroniquemarchespublics@tarnhabitat.fr
Téléphone0563778181
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement151321A6-D2F0-F80D-7F45D01F12209328
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement151321D3-F02E-DEA9-6674C487B99E777E
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement151321E3-AAE1-B0EA-E600495C84E06EFA
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis52b3842d-4858-4685-8932-9a682bb5121c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/06/2025 10:15:30 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis397097-2025
Numéro de publication au JO S116/2025
Date de publication19/06/2025