1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tarn Habitat
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GIROUSSENS - La Boulonnette - Construction de 16 logements
Description: GIROUSSENS - La Boulonnette - Construction de 16 logements
Identifiant de la procédure: 5b5f6c50-3a6f-4680-ae23-4a69ad10d3ed
Identifiant interne: 2023M0001
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 Façades
Description: Le présent lot concerne les façades
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La durée du marché est fixée à 14 Mois à compter de l'ordre de service de démarrage du délai d'exécution du marché. Modalités de retrait des documents : Plateforme Aws : https://sis-marches. marches-publics.info/acheteur/tarnhabitat/
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11 Sols durs
Description: Le présent lot concerne les sols durs
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La durée du marché est fixée à 14 Mois à compter de l'ordre de service de démarrage du délai d'exécution du marché. Modalités de retrait des documents : Plateforme Aws : https://sis-marches. marches-publics.info/acheteur/tarnhabitat/
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 151 061,40 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Marchés de travaux d'un montant inférieur au seuil des procédures formalisées
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENDUITS COUSERANS
Offre:
Identifiant de l’offre: ENDUITS COUSERANS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 62 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023m0001-05
Titre: Lot n°5 Façades
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MIELNIK SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: MIELNIK SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur du résultat: 89 061,40 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023m0001-11
Titre: Lot n°11 Sols durs
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tarn Habitat
Numéro d’enregistrement: 27810001100016
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Ville: Albi
Code postal: 81011
Pays: France
Point de contact: ASPAR Philippe
Téléphone: 0563778181
Télécopieur: 0563778161
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 578123
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENDUITS COUSERANS
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 9 Rue Nicolas Boileau
Ville: Saint Girons
Code postal: 09200
Pays: France
Téléphone: 0561665062
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MIELNIK SARL
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Ter Rue Claude Bourgelat
Ville: Albi
Code postal: 81000
Pays: France
Téléphone: 0563461141
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0011
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 10162dba-bdd4-4070-bb81-f39e50987058 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis: 14/02/2024 13:05:16 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 97122-2024
Numéro de publication au JO S: 33/2024
Date de publication: 15/02/2024
