1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IMT Mines Albi-Carmaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et installation d'une chaudière biomasse
Description: Acquisition et installation d'une chaudière biomasse à des fins de recherche
Identifiant de la procédure: 5fc8a0d3-897a-47e0-93f7-6badb250268d
Identifiant interne: 2024ALB011M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et installation d'une chaudière biomasse
Description: Acquisition et installation d'une chaudière biomasse à des fins de recherche
Identifiant interne: 2024ALB011M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de choix sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IMT Mines Albi-Carmaux
Numéro d’enregistrement: 18009202500097
Adresse postale: Campus Jarlard Route de Teillet
Ville: Albi
Code postal: 81013
Pays: France
Téléphone: 0563493000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5c864050-5302-4c5d-a955-6f524ab9a8ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2024 11:20:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 428069-2024
Numéro de publication au JO S: 138/2024
Date de publication: 17/07/2024
