1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL Ametarra
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux pour la réalisation d'un parking et d'un parc urbain à St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio - LOTS 01 à 09
Description: Travaux de réalisation d'un parking de 104 places et d'un parc urbain avec équipement, mobilier et jeux divers, situés sur l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio. La Communauté d'agglomération du Pays ajaccien (CAPA) a délégué la maîtrise d'ouvrage de l'opération à la SPL Ametarra, désignée comme le mandataire de maîtrise d'ouvrage, agissant au nom et pour le compte de la CAPA.
Identifiant de la procédure: 3e2afb8b-6930-47b5-bbfc-597d229c87df
Avis précédent: 27fe59ef-a6c0-4c84-8243-a969eeac899c-02
Identifiant interne: 2025-STJO-003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est alloti. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Informations complémentaires: La Communauté d'agglomération du Pays ajaccien (CAPA) a délégué la maîtrise d'ouvrage de l'opération à la SPL Ametarra, désignée comme le mandataire de maîtrise d'ouvrage, agissant au nom et pour le compte de la CAPA. Visite non obligatoire, mais vivement conseillée: voir réglement de la consultation.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassements - VRD - Démolition - Gros OEuvre
Description: Terrassements - VRD - Démolition - Gros OEuvre
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 792 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Paysage - Espaces Verts
Description: Paysage - Espaces Verts
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 656 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ouvrages Bois - Menuiseries - Couverture Zinguerie
Description: Ouvrages Bois - Menuiseries - Couverture Zinguerie
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 609 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Façade - Second OEuvre
Description: Façade - Second OEuvre
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 159 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Serrurerie - Signalétique - Mobilier
Description: Serrurerie - Signalétique - Mobilier
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 644 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Electricité - Mise en lumière du Parc - Parking - Vidéosurveillance
Description: Electricité - Mise en lumière du Parc - Parking - Vidéosurveillance
Identifiant interne: LOT 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plomberie
Description: Plomberie
Identifiant interne: LOT 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Équipements sportifs et ludiques
Description: Équipements sportifs et ludiques
Identifiant interne: LOT 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 393 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Passerelle
Description: Passerelle
Identifiant interne: LOT 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45213316 Travaux d'installation de passerelles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site l'ancien terrain Militaire de St Joseph en entrée de ville d'Ajaccio.
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et une organisation permettant de respecter les délais exprimés dans le C.C.T.P. (20 points) Moyens humains et moyens matériels spécifiques mis à disposition dans les différentes phases du chantier (10 points) Compréhension du projet et de ses spécificités - Méthodologie (10 points) Caractéristiques des matériaux et des matériels utilisés sur le chantier (10 points) Moyens mis en oeuvre pour une démarche environnementale et la gestion des déchets de chantier (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant global indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être exercé après la signature du marché, et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; Le recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt « Tarn et Garonne » du Conseil d'État en date du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 754 725,18 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SAS SMTE / SARL SOTRAVOS
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: URBAN TOPO, ABEL MULTI SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SAS SMTE/ SARL SOTRAVOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 502 817,91 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 4 398,75 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 0
Description: Détection réseaux / Assainissment réseaux
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25STJO003 LOT 01 VRD
Titre: 25STJO003 LOT 01 Terrassement VRD Démolition Gros oeuvre
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sarl Corse Paysage
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL CORSE PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 573 924,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25STJO003 LOT 02 Paysages Espaces verts
Titre: 25STJO003 LOT 02 Paysages Espaces verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL CCMB
Offre:
Identifiant de l’offre: CCMB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 712 451,34 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25STJO003 LOT 03 Ouvrages bois
Titre: 25STJO003 LOT 03 Ouvrages bois Menuiseries Couverture Zinguerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SARL SESCO / SARL SOTRAVOS
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SARL SESCO / SARL SOTRAVOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 683 868,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25STJO003 LOT 05 Serrurerie
Titre: 25STJO003 LOT 05 Serrurerie Signalétique Mobilier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS Société Corse d'Application des Energies (SCAE)
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS SCAE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 399 763,93 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25STJO003 LOT 06 Eclairage
Titre: 25STJO003 LOT 06 Eclairage
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SARL SESCO / SARL SOTRAVOS
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SARL SESCO / SARL SOTRAVOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 433 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25STJO003 LOT 08 Equipements sportifs et ludiques
Titre: 25STJO003 LOT 08 Equipements sportifs et ludiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL ANTONETTI BTP
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: SAS Ets R. LEGRAND
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL ANTONETTI BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 448 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 151 647,67 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 11
Description: Fabrication ouvrages métalliques
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25STJO003 LOT 09 Passerelles
Titre: 25STJO003 LOT 09 Passerelles
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Organisation qui signe le marché: SPL Ametarra
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL Ametarra
Numéro d’enregistrement: 81241048800017
Adresse postale: Citadelle Miollis 1 Bd Danièle Casanova
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Téléphone: 0495740662
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano Chemin Montepiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495328866
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement SAS SMTE / SARL SOTRAVOS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 5101288480016
Adresse postale: Caldaniccia CS30003
Ville: Ajaccio
Code postal: 20 700 CEDEX 9
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Sarl Corse Paysage
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 41068797400015
Adresse postale: Valrose RN 193
Ville: Borgo
Code postal: 20 290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL CCMB
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81815240700016
Adresse postale: Lieu-dit Canazzo
Ville: Santa Maria Sichè
Code postal: 20 190
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Groupement SARL SESCO / SARL SOTRAVOS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 45373254700030
Adresse postale: Lieu-dit Suaralta
Ville: Sarrola Carcopino
Code postal: 20 167
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS Société Corse d'Application des Energies (SCAE)
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39465041000076
Adresse postale: Les jardins de Bodiccione bât C boulevard Louis Campi
Ville: Ajaccio
Code postal: 20 090
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL ANTONETTI BTP
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 80359985100018
Adresse postale: ZA de Caldaniccia lotissement Pernicaggio
Ville: Sarrola Carcopino
Code postal: 20 167
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS Ets R. LEGRAND
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 96250573100068
Adresse postale: 91 rue Chossegros
Ville: Couzon CS80238
Code postal: 69270
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ABEL MULTI SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 84886189400022
Adresse postale: Lieu-dit Michel Ange Lot 8
Ville: Afa
Code postal: 20 167
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: URBAN TOPO
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 891312670
Adresse postale: Route du Vazzio - Pont du Ricanto
Ville: Ajaccio
Code postal: 20090
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 226ebf85-d906-4145-9295-7d8cc09789d3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2025 09:40:56 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 435692-2025
Numéro de publication au JO S: 126/2025
Date de publication: 04/07/2025
