A proximité de Aix-en-Provence 13182 Bouches Du Rhone
Acheteur : Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
CS 70064
13182 Aix-en-Provence
Tel : 0442667000
Secteurs d'activité
Travaux d'excavation sur sites archéologiques.
Levés topographiques de sites archéologiques.
Levés géophysiques de sites archéologiques.
Services archéologiques.

Réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/04/2026
JOUE - 295278-2026
295278-2026 - Résultats
France – Levés géophysiques de sites archéologiques – Réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)
OJ S 83/2026 29/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)
DescriptionRéalisation de fouilles archéologiques préventives (commune de Valensole - 04) sur les secteurs de : Grand Saint Jean et Plaine du Puits
Identifiant de la procédureb46dc490-34a3-4a12-a565-1e1ba79c576b
Identifiant interne2026060013
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351720 Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques, 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques, 71351914 Services archéologiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesCette consultation est déclarée sans suite pour motif d'abandon de la procédure
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreRéalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)
DescriptionRéalisation de fouilles archéologiques préventives (commune de Valensole - 04) sur les secteurs de : Grand Saint Jean et Plaine du Puits
Identifiant interneS-PF-1778760
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351720 Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques, 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques, 71351914 Services archéologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée33 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE DU CANAL DE PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement43C7E6A9-DF12-652E-1A3EE7A35613EF74
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSociété du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Numéro d’enregistrement41328
Adresse postaleCs 70064
VilleAix-en-Provence
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactIVALDI Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442667000
Adresse internethttps://canaldeprovence.com
Profil de l’acheteurhttps://canaldeprovence.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOCIETE DU CANAL DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement2067374
Adresse postaleCs 70064 - Le Tholonet
VilleAix-en-Provence
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442667000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement43C7E725-FA24-B0E8-B5C2B114AA0ED8BD
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement43C7E757-A7C6-0E30-93C02548085BB266
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0a0277df-ca98-4643-9ffd-c8d25e9f6b36  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/04/2026 12:13:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis295278-2026
Numéro de publication au JO S83/2026
Date de publication29/04/2026