1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Description: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Identifiant de la procédure: d5e872d6-ec95-492e-aa75-cf92b8d50ab4
Principales caractéristiques de la procédure: Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L. 2123-1-2° et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Description: Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf réglement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description: Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf réglement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description: Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf réglement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Description: Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Description: Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Rectorat Aix Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: Place lucien Paye
Ville: Aix en provence cedex 1
Code postal: 13621
Pays: France
Téléphone: 0442917454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17130005600016
Ville: marseille
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Ville: marseille
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c45c1c58-0b7a-4a96-815d-4d59b0711205 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2024 10:52:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 498330-2024
Numéro de publication au JO S: 161/2024
Date de publication: 20/08/2024
