1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de réactifs pour le traitement des eaux usées et la production d'eau potable
Description: Ce marché a pour objet la fourniture de réactifs pour le traitement des eaux usées et la production d'eau potable.
Identifiant de la procédure: 6df9a4ff-0831-4f20-b4c1-07e7cd4affac
Identifiant interne: 2025A10
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande composé de trois lots dont les montants minimums et maximums sont les suivants : Lot 1 : Réactifs liquides et sels pour électrolyseurs - Montant minimum : 20 000 Euros H.T. - Montant maximum : 100 000 Euros H.T. Lot 2 : Chlore gazeux - Montant minimum : 20 000 Euros H.T. - Montant maximum : 75 000 Euros H.T. Lot 3 : Polymères - Montant minimum : 10 000 Euros H.T. - Montant maximum : 30 000 Euros H.T.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Réactifs liquides et sels pour électrolyseurs
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de réactifs liquides et de sels pour électrolyseurs.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Une fiche de spécification devra être fourni pour chaque produit mentionné au point « 2. Caractérisation des produits demandées » du CCTP. Le produit proposé devra répondre à l'ensemble des exigences du DCE. À défaut, l'offre sera rejetée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: CHIFFRES D'AFFAIRES (des trois derniers exercices disponibles)
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: EFFECTIFS (moyens annuels du candidat) - REFERENCES (liste des services exécutés au cours des trois dernières années)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les information sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budget Eau et/ou Assainissement de la Régie des Eaux du Pays d'Aix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2 : Chlore gazeux
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de chlore gazeux.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Une fiche de spécification devra être fourni pour chaque produit mentionné au point « 2. Caractérisation des produits demandées » du CCTP. Le produit proposé devra répondre à l'ensemble des exigences du DCE. À défaut, l'offre sera rejetée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: CHIFFRES D'AFFAIRES (des trois derniers exercices disponibles)
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: EFFECTIFS (moyens annuels du candidat) - REFERENCES (liste des services exécutés au cours des trois dernières années)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les information sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budget Eau et/ou Assainissement de la Régie des Eaux du Pays d'Aix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 3 : Polymères
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de polymères.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Une visite OBLIGATOIRE est à programmer sur la station d'épuration de Venelles afin que le candidat établisse son offre en toute connaissance de cause et puisse proposer des produits adaptés aux besoins de la Régie des Eaux du Pays d'Aix. Les informations complémentaires sont disponibles dans le RC
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: CHIFFRES D'AFFAIRES (des trois derniers exercices disponibles)
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: EFFECTIFS (moyens annuels du candidat) - REFERENCES (liste des services exécutés au cours des trois dernières années)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les information sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budget Eau et/ou Assainissement de la Régie des Eaux du Pays d'Aix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Numéro d’enregistrement: 49358747100035
Adresse postale: 185 AVENUE DE PEROUSE
Ville: Aix en provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Téléphone: 0442283685
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600016
Adresse postale: 31 RUE FRANCOIS LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: c502c120-927f-4ca0-96fd-c9036d29ffd7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 09:54:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 189800-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025