1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de maintenance , de réparation et fournitures de pièces détachées et accessoires des engins roulants
Description: Le marché a pour objet la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fournitures pour la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les engins roulants du SMAV ou entretenus par le SMAV.
Identifiant de la procédure: 9a8e2440-ea1b-4a0a-922a-02e550cc5f89
Avis précédent: ba524f68-dffc-4c05-a447-b9648594384f-01
Identifiant interne: 2024-AO-07
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations auront lieu chez le titulaire ou sur l'un des sites du SMAV
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Caterpillar
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Caterpillar. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les trois devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Manitou
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Manitou. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Hyundai
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Hyunday. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB
Description: Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points comprenant : Montant du DQE sur 40 points (Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)) Devis sur 30 points (les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 30 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERGERAT MONNOYEUR SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de Bergerat Monnoyeur
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque CATERPILLAR
Titre: Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque CATERPILLAR
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Numéro d’enregistrement: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Ville: Tilloy-les-mofflaines
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321160001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BERGERAT MONNOYEUR SAS
Numéro d’enregistrement: 38023131600015
Adresse postale: 117, rue Charles Michels
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149226061
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ed6e3aaf-798c-4806-a037-bb61d81175d3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 10:58:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 77963-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
