1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH PERIGUEUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH MONT DE MARSAN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH PAU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Limoges
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DMS pour service de chirurgie cardiaque CEC Adulte et BIOPSIE avec MAD au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle Aquitaine
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 1 qui comprend un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 7ec9691a-4759-497b-b4a1-3d73f43c938a
Identifiant interne: 24UDMFDA130
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CIRCUIT COMPLET C.E.C AVEC OXYGENATEUR POUR ADULTE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE
Description: CIRCUIT COMPLET C.E.C AVEC OXYGENATEUR POUR ADULTE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE ET AVEC SHUNT SOUS BARQUETTE ET ASPIRATION + intégration de CELLULE CDI ARTÉRIELLE ET VEINEUSE CIRCUIT COMPLET C.E.C AVEC OXYGENATEUR POUR ADULTE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE -Qté mini sur 12 mois: 1098 -Qté maxi sur 12 mois: 4180 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 306 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: KIT COMPLEMENT POUR CEC FILTRE AVEC SHUNT
Description: KIT COMPLEMENT POUR CEC FILTRE AVEC SHUNT KIT COMPLEMENT POUR CEC FILTRE AVEC SHUNT -Qté estimative sur 12 mois: 275 -Qté maxi sur 12 mois: 605 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 850,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: HEMOCONCENTRATEUR ET CIRCUIT SPECIFIQUE
Description: HEMOCONCENTRATEUR ET CIRCUIT SPECIFIQUE HEMOCONCENTRATEUR ET CIRCUIT SPECIFIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 380 -Qté maxi sur 12 mois: 836<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 420,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CIRCUIT POUR CHIRURGIE DE L'AORTE TRANSVERSE
Description: CIRCUIT POUR CHIRURGIE DE L'AORTE TRANSVERSE Pack complément pour chirurgie de l'aorte selon schéma du service avec filtre artériel et lignes CIRCUIT POUR CHIRURGIE DE L'AORTE TRANSVERSE -Qté estimative sur 12 mois: 124 -Qté maxi sur 12 mois: 273<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 39 060,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: BOUCHON DE PURGE EN 3/8
Description: BOUCHON DE PURGE EN 3/8 BOUCHON DE PURGE EN 3/8 -Qté estimative sur 12 mois: 200 -Qté maxi sur 12 mois: 440 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CONNECTEUR RIGIDE CONNECTEURS STERILES - (DROIT, REDUCTEUR, EN Y, AVEC OU SANS LUER LOCK)
Description: CONNECTEUR RIGIDE CONNECTEURS STERILES - (DROIT, REDUCTEUR, EN Y, AVEC OU SANS LUER LOCK) CONNECTEUR RIGIDE CONNECTEURS STERILES - (DROIT, REDUCTEUR, EN Y, AVEC OU SANS LUER LOCK) -Qté estimative sur 12 mois: 1800 -Qté maxi sur 12 mois: 3960<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CONNECTEUR SOUPLE DOUBLE VOIE POUR PERFUSION CORONAIRE
Description: CONNECTEUR SOUPLE DOUBLE VOIE POUR PERFUSION CORONAIRE CONNECTEUR SOUPLE DOUBLE VOIE POUR PERFUSION CORONAIRE -Qté estimative sur 12 mois: 440 -Qté maxi sur 12 mois: 968<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 656,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: TUBULURE DE CARDIOPLEGIE
Description: TUBULURE DE CARDIOPLEGIE TUBULURE DE CARDIOPLEGIE -Qté estimative sur 12 mois: 930 -Qté maxi sur 12 mois: 2046<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 790,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: DM POUR ANASTOMOSE PROXIMALE AORTIQUE
Description: DM POUR ANASTOMOSE PROXIMALE AORTIQUE DM POUR ANASTOMOSE PROXIMALE AORTIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 38 -Qté maxi sur 12 mois: 84<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 114,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: GEL ULTRASONIQUE POUR POMPE CENTRIFUGE
Description: GEL ULTRASONIQUE POUR POMPE CENTRIFUGE GEL ULTRASONIQUE POUR POMPE CENTRIFUGE -Qté estimative sur 12 mois: 23 -Qté maxi sur 12 mois: 51<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 622,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CANULE ARTERIELLE ADULTE TAILLE 14 A 24 FR EXTREMITE COURBE ET DROITE
Description: CANULE ARTERIELLE ADULTE TAILLE 14 A 24 FR EXTREMITE COURBE ET DROITE CANULE ARTERIELLE ADULTE TAILLE 14 A 24 FR EXTREMITE COURBE ET DROITE -Qté estimative sur 12 mois: 1305 -Qté maxi sur 12 mois: 2871<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 67 101,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: CANULE ARTERIELLE ADULTE EXTREMITE DROITE SOUPLE ARMEE - TAILLE 18 A 24 FR
Description: CANULE ARTERIELLE ADULTE EXTREMITE DROITE SOUPLE ARMEE - TAILLE 18 A 24 FR CANULE ARTERIELLE ADULTE EXTREMITE DROITE SOUPLE ARMEE - TAILLE 18 A 24 FR -Qté estimative sur 12 mois: 420 -Qté maxi sur 12 mois: 924<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 940,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CANULE VEINEUSE ADULTE (12 A 38 FR) DROITE ARMEE AVEC ORIFICES LATERAUX ET COUDEE ARMEE
Description: CANULE VEINEUSE ADULTE (12 A 38 FR) DROITE ARMEE AVEC ORIFICES LATERAUX ET COUDEE ARMEE CANULE VEINEUSE ADULTE (12 A 38 FR) DROITE ARMEE AVEC ORIFICES LATERAUX ET COUDEE ARMEE -Qté estimative sur 12 mois: 1271 -Qté maxi sur 12 mois: 2796<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 617,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: CANULE VEINEUSE DOUBLE ENTREE DROITE ARMEE AVEC ORIFICES LATERAUX TAILLE 29/37 FR A TAILLE 36/50 FR
Description: CANULE VEINEUSE DOUBLE ENTREE DROITE ARMEE AVEC ORIFICES LATERAUX TAILLE 29/37 FR A TAILLE 36/50 FR CANULE VEINEUSE DOUBLE ENTREE DROITE ARMEE AVEC ORIFICES LATERAUX TAILLE 29/37 FR A TAILLE 36/50 FR -Qté estimative sur 12 mois: 1301 -Qté maxi sur 12 mois: 2862<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 54 642,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: CANULE VEINEUSE TRIPLE ETAGE MULTIPERFOREE 29FR POUR DRAINAGE OPTIMISE LORS DES MINI CEC
Description: CANULE VEINEUSE TRIPLE ETAGE MULTIPERFOREE 29FR POUR DRAINAGE OPTIMISE LORS DES MINI CEC POUR PETITS ADULTES CANULE VEINEUSE TRIPLE ETAGE MULTIPERFOREE 29FR POUR DRAINAGE OPTIMISE LORS DES MINI CEC -Qté estimative sur 12 mois: 90 -Qté maxi sur 12 mois: 198<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 290,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: SYSTEME DE PERFUSION DES ARTERES CORONAIRES CANULES SOUPLES (PETITE, MOYENNE, GRANDE)
Description: SYSTEME DE PERFUSION DES ARTERES CORONAIRESCANULES SOUPLES (PETITE, MOYENNE, GRANDE) SYSTEME DE PERFUSION DES ARTERES CORONAIRESCANULES SOUPLES (PETITE, MOYENNE, GRANDE) -Qté estimative sur 12 mois: 1860 -Qté maxi sur 12 mois: 4092<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 94 860,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: CANULES A BALLONNET GONFLABLE POUR OSTIAS CORONAIRES4MM A 8MM
Description: CANULES A BALLONNET GONFLABLE POUR OSTIAS CORONAIRES 4MM A 8MM CANULES A BALLONNET GONFLABLE POUR OSTIAS CORONAIRES 4MM A 8MM -Qté estimative sur 12 mois: 750 -Qté maxi sur 12 mois: 1650<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: CANULE DE CARDIOPLEGIE RETROGRADE POUR RACINE DE L'AORTE AVEC/OU SANS LIGNE D'ASPIRATION
Description: CANULE DE CARDIOPLEGIE RETROGRADE POUR RACINE DE L'AORTEAVEC/OU SANS LIGNE D'ASPIRATION taille 4 A 7Fr CANULE DE CARDIOPLEGIE RETROGRADE POUR RACINE DE L'AORTEAVEC/OU SANS LIGNE D'ASPIRATION -Qté estimative sur 12 mois: 590 -Qté maxi sur 12 mois: 1298<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: CANULE DE CARDIOPLEGIE 5FR A 7FR
Description: CANULE DE CARDIOPLEGIE 5FR A 7FR CANULE DE CARDIOPLEGIE 5FR A 7FR -Qté estimative sur 12 mois: 2150 -Qté maxi sur 12 mois: 4730<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 450,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: CANULE DE DECHARGE VENTRICULE GAUCHE ADULTE AVEC MANDRIN ET ASPIRATION 10FR A 20FR
Description: CANULE DE DECHARGE VENTRICULE GAUCHE ADULTE AVEC MANDRIN ET ASPIRATION10FR A 20FR CANULE DE DECHARGE VENTRICULE GAUCHE ADULTE AVEC MANDRIN ET ASPIRATION10FR A 20FR -Qté estimative sur 12 mois: 1800 -Qté maxi sur 12 mois: 3960<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: CANULE DE DECHARGE VENTRICULE INTRACARDIAQUE 20FR
Description: CANULE DE DECHARGE VENTRICULE INTRACARDIAQUE 20FR CANULE DE DECHARGE VENTRICULE INTRACARDIAQUE 20FR -Qté estimative sur 12 mois: 450 -Qté maxi sur 12 mois: 990<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: KIT DILATATEUR VASCULAIRE
Description: KIT DILATATEUR VASCULAIRE KIT DILATATEUR VASCULAIRE -Qté estimative sur 12 mois: 785 -Qté maxi sur 12 mois: 1727<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 355,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CANULE VEINEUSE PERCUTANEE POUR ECMO ADULTE CANULE ARTERIELLE PERCUTANEE POUR ECMO ADULTE
Description: CANULE VEINEUSE PERCUTANEE POUR ECMO ADULTE CANULE ARTERIELLE PERCUTANEE POUR ECMO ADULTE Taille 8 A 21Fr Canule traitée avec kit introduction percutanée CANULE VEINEUSE PERCUTANEE POUR ECMO ADULTE CANULE ARTERIELLE PERCUTANEE POUR ECMO ADULTE -Qté estimative sur 12 mois: 280 -Qté maxi sur 12 mois: 616<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 216 720,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: CANULE PERCUTANEE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE POUR ASSISTANCE ADULTE AVEC KIT D'INTRO
Description: CANULE PERCUTANEE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE POUR ASSISTANCE ADULTE AVEC KIT D'INTRO CANULE PERCUTANEE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE POUR ASSISTANCE ADULTE AVEC KIT D'INTRO -Qté estimative sur 12 mois: 365 -Qté maxi sur 12 mois: 803<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 292 485,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: CANULE DOUBLE ETAGE JUGULAIRE 20FR A 31FR
Description: CANULE DOUBLE ETAGE JUGULAIRE 20FR A 31FR CANULE DOUBLE ETAGE JUGULAIRE 20FR A 31FR -Qté estimative sur 12 mois: 45 -Qté maxi sur 12 mois: 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 135,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE ADULTE VEINO-VEINEUX ET ARTERIO-VEINEUX AVEC MAD
Description: KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE ADULTE VEINO-VEINEUX ET ARTERIO-VEINEUX AVEC MAD KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE ADULTE VEINO-VEINEUX ET ARTERIO-VEINEUX AVEC MAD -Qté estimative sur 12 mois: 21 -Qté maxi sur 12 mois: 46<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 63,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE ADULTE SCHEMA SELON BESOIN DU SERVICE AVEC OU SANS HEPARINE
Description: KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE ADULTE SCHEMA SELON BESOIN DU SERVICE AVEC OU SANS HEPARINE KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE ADULTE SCHEMA SELON BESOIN DU SERVICE AVEC OU SANS HEPARINE -Qté estimative sur 12 mois: 106 -Qté maxi sur 12 mois: 233<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 279 522,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: SYSTEME D ASSISTANCE CIRCULATOIRE ET RESPIRATOIRE PORTATIF
Description: SYSTEME D ASSISTANCE CIRCULATOIRE ET RESPIRATOIRE PORTATIF SYSTEME D ASSISTANCE CIRCULATOIRE ET RESPIRATOIRE PORTATIF -Qté estimative sur 12 mois: 27 -Qté maxi sur 12 mois: 59<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 298 404,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: ASSISTANCE MONO-VENTRICULAIRE A DEBIT CONTINU MAD DES EQUIPEMENTS ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: ASSISTANCE MONO-VENTRICULAIRE A DEBIT CONTINU MAD DES EQUIPEMENTS ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES. ASSISTANCE MONO-VENTRICULAIRE A DEBIT CONTINU MAD DES EQUIPEMENTS ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES. -Qté estimative sur 12 mois: 10 -Qté maxi sur 12 mois: 22<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 485 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: ASSISTANCE MONO ET BI-VENTRICULAIRE AVEC MAD DES EQUIPEMENTS ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: ASSISTANCE MONO ET BI-VENTRICULAIRE AVEC MAD DES EQUIPEMENTS ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES. ASSISTANCE MONO ET BI-VENTRICULAIRE AVEC MAD DES EQUIPEMENTS ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES. -Qté estimative sur 12 mois: 5 -Qté maxi sur 12 mois: 11<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 006 230,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: COEUR ARTIFICIEL TOTAL PNEUMATIQUE ASSISTANCE GAUCHE-GAUCHE ET DROITE-DROITE
Description: COEUR ARTIFICIEL TOTAL PNEUMATIQUE ASSISTANCE GAUCHE-GAUCHE ET DROITE-DROITE avec MAD des équipements et des consommables associés. COEUR ARTIFICIEL TOTAL PNEUMATIQUE ASSISTANCE GAUCHE-GAUCHE ET DROITE-DROITE -Qté estimative sur 12 mois: 3 -Qté maxi sur 12 mois: 7<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 837 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: CATHETER MICRO-AXIAL POUR ASSISTANCE CARDIAQUE PAR VOIE PERCUTANEE GAUCHE ET DROITE
Description: CATHETER MICRO-AXIAL POUR ASSISTANCE CARDIAQUE PAR VOIE PERCUTANEE GAUCHE ET DROITE CATHETER MICRO-AXIAL POUR ASSISTANCE CARDIAQUE PAR VOIE PERCUTANEE GAUCHE ET DROITE -Qté estimative sur 12 mois: 18 -Qté maxi sur 12 mois: 40<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 54,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: CANULE VEINEUSE POUR CHIRURGIE VIDEO ASSISTEE
Description: CANULE VEINEUSE POUR CHIRURGIE VIDEO ASSISTEE CANULE VEINEUSE POUR CHIRURGIE VIDEO ASSISTEE -Qté estimative sur 12 mois: 65 -Qté maxi sur 12 mois: 143<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 125,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: POUSSE NOEUD
Description: POUSSE NOEUD POUSSE NOEUD -Qté estimative sur 12 mois: 80 -Qté maxi sur 12 mois: 176<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 34 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: CANULE ARTERIELLE FEMORALE MULTIFONCTION - CLAMPAGE POUR BALLON ET INTRODUCTEUR
Description: CANULE ARTERIELLE FEMORALE MULTIFONCTION - CLAMPAGE POUR BALLON ET INTRODUCTEUR POUR ENDOCLAMP Axillaire fémoral et axillaire CANULE ARTERIELLE FEMORALE MULTIFONCTION - CLAMPAGE POUR BALLON ET INTRODUCTEUR -Qté estimative sur 12 mois: 60 -Qté maxi sur 12 mois: 132<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 56 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: CLAMP ENDOSCOPIQUE POUR CHIRURGIE MITRALE
Description: CLAMP ENDOSCOPIQUE POUR CHIRURGIE MITRALE CLAMP ENDOSCOPIQUE POUR CHIRURGIE MITRALE -Qté estimative sur 12 mois: 13 -Qté maxi sur 12 mois: 29 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 150,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: STABILISATEUR POUR PONTAGE AORTO-CORONAIRES SANS CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE
Description: STABILISATEUR POUR PONTAGE AORTO-CORONAIRES SANS CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE (système avec dépression) avec mise à disposition de l'instrumentation réutilisable si nécessaire et maintenance STABILISATEUR POUR PONTAGE AORTO-CORONAIRES SANS CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE -Qté estimative sur 12 mois: 220 -Qté maxi sur 12 mois: 484<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 313 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: SUCCION APICALE
Description: SUCCION APICALE SUCCION APICALE -Qté estimative sur 12 mois: 190 -Qté maxi sur 12 mois: 418<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 153 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: INSERTS POUR FIL DE TRACTION
Description: INSERTS POUR FIL DE TRACTION INSERTS POUR FIL DE TRACTION -Qté estimative sur 12 mois: 55 -Qté maxi sur 12 mois: 121<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: SOUFFLETTES POUR PONTAGES
Description: SOUFFLETTES POUR PONTAGES SOUFFLETTES POUR PONTAGES -Qté estimative sur 12 mois: 220 -Qté maxi sur 12 mois: 484<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 720,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: BALLON CONTRE PULSION 25 /34 /40/50CC
Description: BALLON CONTRE PULSION 25 /34 /40/50CC BALLON CONTRE PULSION 25 /34 /40/50CC -Qté estimative sur 12 mois: 37 -Qté maxi sur 12 mois: 81<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 57 165,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: CIRCUIT DE PNEUMOPLEGIE
Description: CIRCUIT DE PNEUMOPLEGIE CIRCUIT DE PNEUMOPLEGIE -Qté estimative sur 12 mois: 13 -Qté maxi sur 12 mois: 29<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 262,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: SYSTEME DE LIGATURE INTRACARDIAQUE AUTOMATIQUE
Description: SYSTEME DE LIGATURE INTRACARDIAQUE AUTOMATIQUE SYSTEME DE LIGATURE INTRACARDIAQUE AUTOMATIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 310 -Qté maxi sur 12 mois: 682<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 455 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: CAUTERES HAUTE TEMPERATURE
Description: CAUTERES HAUTE TEMPERATURE CAUTERES HAUTE TEMPERATURE -Qté estimative sur 12 mois: 200 -Qté maxi sur 12 mois: 440<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 140,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: DISPOSITIF POUR ABLATION CHIRURGICALE DE FA PAR CRYOTHERAPIE
Description: DISPOSITIF POUR ABLATION CHIRURGICALE DE FA PAR CRYOTHERAPIE AVEC MAD DE L'EQUIPEMENT DISPOSITIF POUR ABLATION CHIRURGICALE DE FA PAR CRYOTHERAPIE -Qté estimative sur 12 mois: 67 -Qté maxi sur 12 mois: 147<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 257 781,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: DISPOSITIF POUR ABLATION CHIRURGICALE DE FA ENDOCAVITAIRE PAR CRYOTHERAPIE DEGIVRAGE AUTOMATIQUE
Description: DISPOSITIF POUR ABLATION CHIRURGICALE DE FA ENDOCAVITAIRE PAR CRYOTHERAPIE DEGIVRAGE AUTOMATIQUE AVEC MAD DE L'EQUIPEMENT DISPOSITIF POUR ABLATION CHIRURGICALE DE FA ENDOCAVITAIRE PAR CRYOTHERAPIE DEGIVRAGE AUTOMATIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 40 -Qté maxi sur 12 mois: 88 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 168 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: SONDE ABLATION MONOPOLAIRE ET BIPOLAIRE ENDOCAVITAIRE POUR FA AVEC MAD DE L'EQUIPEMENT
Description: SONDE ABLATION MONOPOLAIRE ET BIPOLAIRE ENDOCAVITAIRE POUR FA AVEC MAD DE L'EQUIPEMENT SONDE ABLATION MONOPOLAIRE ET BIPOLAIRE ENDOCAVITAIRE POUR FA AVEC MAD DE L'EQUIPEMENT -Qté estimative sur 12 mois: 49 -Qté maxi sur 12 mois: 108 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 850,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: CLIP PERMETTANT L'EXCLUSION DE L' APPENDICE GAUCHE
Description: CLIP PERMETTANT L'EXCLUSION DE L' APPENDICE GAUCHE CLIP PERMETTANT L'EXCLUSION DE L' APPENDICE GAUCHE -Qté estimative sur 12 mois: 50 -Qté maxi sur 12 mois: 110 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: ANNEAU EXTRA AORTIQUE
Description: ANNEAU EXTRA AORTIQUE ANNEAU EXTRA AORTIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 25 -Qté maxi sur 12 mois: 55<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: LAME COUTEAU LARGE INCISION 30° POUR CHIRURGIE CARDIAQUE
Description: LAME COUTEAU LARGE INCISION 30° POUR CHIRURGIE CARDIAQUE LAME COUTEAU LARGE INCISION 30° POUR CHIRURGIE CARDIAQUE -Qté estimative sur 12 mois: 450 -Qté maxi sur 12 mois: 990<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 547,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: INTRODUCTEUR A VALVE ET ROBINET POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE
Description: INTRODUCTEUR A VALVE ET ROBINET POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE INTRODUCTEUR A VALVE ET ROBINET POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 1020 -Qté maxi sur 12 mois: 2244<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 316,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: INTRODUCTEUR A VALVE ET VOIE DE PRELEVEMENT POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE CH 7 F
Description: INTRODUCTEUR A VALVE ET VOIE DE PRELEVEMENT POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE CH 7 F (voie jugulaire et voie femorale ) - 0.038"" INTRODUCTEUR A VALVE ET VOIE DE PRELEVEMENT POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE CH 7 F -Qté estimative sur 12 mois: 420 -Qté maxi sur 12 mois: 924<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: PINCE STERILE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE CH 5.4 F
Description: PINCE STERILE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE CH 5.4 F PINCE STERILE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE CH 5.4 F -Qté estimative sur 12 mois: 40 -Qté maxi sur 12 mois: 88 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 834,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: GUIDE EN
Description: GUIDE EN ""J"" PTFE AME FIXE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE GUIDE EN ""J"" PTFE AME FIXE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 345 -Qté maxi sur 12 mois: 759 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 303,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: PINCE STERILE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE PEDIATRIQUE ET ADULTE
Description: PINCE STERILE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE PEDIATRIQUE ET ADULTE PINCE STERILE POUR BIOPSIE MYOCARDIQUE PEDIATRIQUE ET ADULTE -Qté estimative sur 12 mois: 45 -Qté maxi sur 12 mois: 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 705,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: CATHETER DE PRESSION AVEC INTRODUCTEUR 3 F
Description: CATHETER DE PRESSION AVEC INTRODUCTEUR 3 F CATHETER DE PRESSION AVEC INTRODUCTEUR 3 F -Qté estimative sur 12 mois: 210 -Qté maxi sur 12 mois: 462<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 103,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: EMPORTE PIECE VASCULAIRE DIAMETRE 3 MM/4MM ET MM
Description: EMPORTE PIECE VASCULAIRE DIAMETRE 3 MM/4MM ET MM EMPORTE PIECE VASCULAIRE DIAMETRE 3 MM/4MM ET MM -Qté estimative sur 12 mois: 755 -Qté maxi sur 12 mois: 1661<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 841,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: SYSTEME POUR DRAINAGE THORACIQUE A TROIS CHAMBRES ET CHAMBRE D ASPIRATION UNIQUE AVEC CONNECTIQUE
Description: SYSTEME POUR DRAINAGE THORACIQUE A TROIS CHAMBRES ET CHAMBRE D ASPIRATION UNIQUE AVEC CONNECTIQUE ADULTE ET PEDIATRIQUE SYSTEME POUR DRAINAGE THORACIQUE A TROIS CHAMBRES ET CHAMBRE D ASPIRATION UNIQUE AVEC CONNECTIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 3105 -Qté maxi sur 12 mois: 6831 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 212 382,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque, 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque, 33186000 Circulation extracorporelle (CEC), 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 257436-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 5
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 776 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TERUMO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TERUMO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 482 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245131
Titre: Circuit Complet C.E.C Avec Oxygenateur Pour Adulte Avec Traitement De Surface
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 136 200,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 475,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 19 760,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 12 896,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 452,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 2 628,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 4 620,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GETINGE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 012,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245128
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 23 490,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 21 609,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 18 302,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 24 151,25 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 2 520,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 47 058,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 16 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 38 940,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 65 145,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 28 116,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 8 505,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 50 632,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GETINGE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 84 280,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245128
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 149 650,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GETINGE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 84 600,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245128
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GETINGE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 181 896,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245128
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GETINGE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 102 438,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245128
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 830 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245121
Titre: Assistance Mono-Ventriculaire A Debit Continu Mad Des Equipements Et Des Consommables Associes
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Berlin Heart GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: Berlin Heart GmbH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 412 322,25 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245123
Titre: Assistance Mono Et Bi-Ventriculaire Avec Mad Des Equipements Et Des Consommables Associes
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Abiomed
Offre:
Identifiant de l’offre: Abiomed
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 297 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245122
Titre: Catheter Micro-Axial Pour Assistance Cardiaque Par Voie Percutanee Gauche Et Droite
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIVANOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 17 745,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245129
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 29 700,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245127
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 45 435,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245127
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 280 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 63 650,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 3 190,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 8 140,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GETINGE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 21 367,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245128
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORMEDICA
Offre:
Identifiant de l’offre: CORMEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 2 560,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245125
Titre: Cauteres Haute Temperature
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 87 100,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 171 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VYGON
Offre:
Identifiant de l’offre: VYGON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 1 905,30 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245132
Titre: Lame Couteau Large Incision 30° Pour Chirurgie Cardiaque
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: CORDIS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Valeur de l'offre: 22 440,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245124
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: CORDIS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 9 240,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245124
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: CORDIS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
Valeur de l'offre: 5 600,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245124
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: CORDIS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
Valeur de l'offre: 3 450,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245124
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AB MEDICA
Offre:
Identifiant de l’offre: AB MEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055
Valeur de l'offre: 8 770,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245120
Titre: Pince Sterile Pour Biopsie Myocardique Pediatrique Et Adulte
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057
Valeur de l'offre: 11 325,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245130
Titre: Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Adulte et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DUOMED FRANCE SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: DUOMED FRANCE SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058
Valeur de l'offre: 71 415,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245126
Titre: Systeme Pour Drainage Thoracique A Trois Chambres Et Chambre D Aspiration Unique Avec Connectique
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 19
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E8B27453-F1A3-832E-32C98BE4863DFC75
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 55417
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: DIRECTEUR LE
Téléphone: 0556795679
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: E8B274B6-FDFF-DEA0-1E327DD7B95EFC19
Adresse postale: Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code postal: 33404
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement: E8B274CC-DAC7-A08F-FE7168B9A5BEC5C3
Adresse postale: Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb
Ville: Bayonne
Code postal: 64109
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrement: E8B274E4-9E55-17B4-21A599568480A4F1
Adresse postale: Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou
Ville: Périgueux
Code postal: 24019
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrement: E8B274F8-FE5B-9013-A9B14C0209A3A4FF
Adresse postale: Centre Hospitalier de Mont de Marsan Avenue Pierre de Coubertin
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40024
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrement: E8B27509-B8A5-FEA1-325FE256A5497ACB
Adresse postale: Centre Hospitalier d'Agen Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Ville: Agen
Code postal: 47923
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CH PAU
Numéro d’enregistrement: E8B2753D-E8D8-2505-56078C90AAE21381
Adresse postale: Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive
Ville: Pau
Code postal: 64046
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CHU Limoges
Numéro d’enregistrement: E8B27553-E63A-7A0D-07D4A406E2412E53
Adresse postale: Centre Hospitalier Universitaire de Limoges 2, avenue Martin Luther King
Ville: Limoges
Code postal: 87042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: E8B27593-E6FB-E441-C28603D254C639DD
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: E8B27655-9D3A-6046-E62E70021133E55E
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556692718
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-1-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-2-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-3-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-4-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-5-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-6-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-7-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-10-1
Adresse postale: 23 Av Carnot
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164868900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-11-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-12-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-13-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-14-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-15-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-16-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-17-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-18-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-19-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155371700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-20-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-21-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-22-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-23-1
Adresse postale: 23 Av Carnot
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164868900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-24-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-25-1
Adresse postale: 23 Av Carnot
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164868900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-27-1
Adresse postale: 23 Av Carnot
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164868900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-28-1
Adresse postale: 23 Av Carnot
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164868900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-29-1
Adresse postale: 1 Esp Du Foncet
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0156340031
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: Berlin Heart GmbH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-30-1
Adresse postale: Wiesenweg 10
Ville: Berlin
Code postal: 12247
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: (49)3081872690
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: Abiomed
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-32-1
Adresse postale: 37 Av Ledru Rollin
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0146461400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-33-1
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-35-1
Adresse postale: 1 Rue Arnold Schoenberg
Ville: Guyancourt
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130052947
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-36-1
Adresse postale: 1 Rue Arnold Schoenberg
Ville: Guyancourt
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130052947
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-37-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-38-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-39-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-40-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: GETINGE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-41-1
Adresse postale: 23 Av Carnot
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164868900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: CORMEDICA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-44-1
Adresse postale: Rue Claude Chappe
Ville: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474943443
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0044
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-45-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0045
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-47-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0047
8.1.
ORG-0051
Nom officiel: VYGON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-50-1
Adresse postale: 5 Rue Adeline
Ville: Ecouen
Code postal: 95440
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139926525
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0050
8.1.
ORG-0052
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-51-1
Adresse postale: 41 Rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0970261615
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0051
8.1.
ORG-0053
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-52-1
Adresse postale: 41 Rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0970261615
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0052
8.1.
ORG-0054
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-53-1
Adresse postale: 41 Rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0970261615
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0053
8.1.
ORG-0055
Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-54-1
Adresse postale: 41 Rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0970261615
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0054
8.1.
ORG-0056
Nom officiel: AB MEDICA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-55-1
Adresse postale: Les Petites Quarterees
Ville: Mery-Sur-Cher
Code postal: 18100
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: 0248515993
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0055
8.1.
ORG-0057
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-57-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0057
8.1.
ORG-0058
Nom officiel: DUOMED FRANCE SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-58-1
Adresse postale: Rue De La Montee
Ville: Flaxlanden
Code postal: 68720
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389061444
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0058
8.1.
ORG-0059
Nom officiel: TERUMO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-1-2
Adresse postale: 3 Rpt Des Saules
Ville: Guyancourt
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130961299
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0060
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1459863-1-1-3
Adresse postale: 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 767a0cb5-b726-4981-97fe-8f5bfaafb085 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/12/2024 12:13:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 801002-2024
Numéro de publication au JO S: 253/2024
Date de publication: 31/12/2024
