PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN

Ouverte
VAUBAN 21
PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : VAUBAN 21
Numéro national d'identification : 82457518700011.
Adresse : Avenue de Verdun - 06600 ANTIBES.
Adresse internet de l'acheteur : https://leportvauban.com/
Code NUTS par zone : FRL03.
Contact : MICHELE TRIETTI - 0493137423 - michele.TRIETTI@cote-azur.cci.fr
URL du profil acheteur/de l'annonce : https://demat.centraledesmarches.com/7084423
URL des documents : https://demat.centraledesmarches.com/7084423
URL de présentation : https://demat.centraledesmarches.com/7084423
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Affaires économiques et financières
Section : Description du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN
Code CPV principal : 90410000-4.
Type de marché : Services.
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de pompages des eaux usées des navires amarrés au Port Vauban.
Section : Conditions de marché
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non Renseigné
Commande en ligne : Non.
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non.
Section : Technique d'achat
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre de maximum de participants à l'accord cadre : 2.
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non.
Section : Lots
Marché alloti : Non.
Lot n°1 : PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN.
Description du lot : PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN
Code CPV : Principal : 90410000-4
Critères d'attribution : Critère de prix 1 : Pondération : 70, Prix des prestations - noté sur 100. Critère de qualité 1 : Pondération : 15, Plage d'intervention pour la réalisation des prestations - noté sur 100 . Critère de qualité 2 : Pondération : 15, Délai d'intervention - noté sur 100 .
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non.
Durée du marché : 12 mois
Informations complémentaires sur le lot : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande - Montant mini Annuel HT : sans minimum - Montant maxi Annuel HT : 40 000 € HT Attributaire 1 : • Montant MINI annuel HT : sans • Montant MAXI annuel HT : 20 000 € HT Attributaire 2 : • Montant MINI annuel HT : sans • Montant MAXI annuel HT : 20 000 € HT
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 06/05/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 5 Mois
Section : Informations particulières
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : requise.
Langue de présentation : français.
Section : Critères d'exclusion
Source des motifs d'exclusion : Document de marché.
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE , 37 AVENUE PIERRE SEMARD , à l'attention de : Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE , F-06130 GRASSE. Tél. (+33) 4 9 2 60 7 1 00. E-mail : accueil-grasse@justice.fr.
Code d'identification national : 17130111200883. Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Description des délais d'introduction des procédures de recours : VOIR LES PIECES DE LA CONSULTATION
Section : Autres informations
Informations complémentaires : VISITE DE SITE FACULTATIVE - voir RC pour le contact Références professionnelles et capacité technique : 3. L'agrément préfectoral pour la réalisation des vidanges, la prise en charge et le transport des matières extraites des installations d'assainissement non collectif jusqu'au site d'élimination, 4. Le récépissé de déclaration de l'activité de transport par route de déchets.
Accord sur les marchés publics : Oui.