A proximité de 69280 Marcy l'Etoile
Acheteur : VetAgro Sup Institut d'Enseignement Supérieur et de Recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement
Marcy l'Etoile 69280
Tel : +33 478872741
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 21/07/2025  
Secteurs d'activité
Fournitures de bureau.

Fournitures de bureau pour VetAgro Sup

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/06/2025
JOUE - 397485-2025
397485-2025 - Mise en concurrence
France – Fournitures de bureau – Fournitures de bureau pour VetAgro Sup
OJ S 116/2025 19/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVetAgro Sup Institut d'Enseignement Supérieur et de Recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement
Adresse électroniquemarches@vetagro-sup.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures de bureau pour VetAgro Sup
DescriptionFournitures de bureau pour VetAgro Sup
Identifiant de la procédure674505af-ca79-4438-b30b-235d534cf139
Identifiant interne2025-08
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 avenue Bourgelat  
VilleMarcy l'etoile
Code postal69280
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale89 avenue de l'Europe CS82212 
VilleLempdes
Code postal63370
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
sans objet
Droit transnational applicablevoir réglement de la consultation
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFournitures de bureau pour VetAgro Sup
DescriptionFournitures de bureau pour VetAgro Sup
Identifiant internelot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 avenue Claude Bourgelat  
VilleMarcy l'etoile
Code postal69280
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale89 avenue de l'Europe  
VilleLempdes
Code postal63370
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe présent accord-cadre est conclu du 1er octobre 2025, ou à compter de sa notification si la date est postérieure, au 30 septembre 2026. Il est ensuite reconductible par période de douze mois jusqu’à trois fois sur décision expresse de VetAgro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nomprix
Descriptionprix 65%
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
Descriptionvaleur technique 25% (voir détail dans le réglement de la consultation)
Critère
TypeQualité
Nomvaleur environnementale et sociale
Descriptionvaleur environnementale et sociale 10%
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: voir réglement de la consultation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVetAgro Sup Institut d'Enseignement Supérieur et de Recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement
Numéro d’enregistrement13000858400018
Département69
Ville69280
Code postalMarcy l'Etoile
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactMarchés Publics
Adresse électroniquemarches@vetagro-sup.fr
Téléphone+33 478872741
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Département69
Adresse postale184, Rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+33 478141010
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbf197852-b079-4a1b-9a08-548afdd67acd  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/06/2025 08:41:24 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis397485-2025
Numéro de publication au JO S116/2025
Date de publication19/06/2025